Code NPA
50.450.4 - Vente et réparation de motocycles
Groupe 50.4 de la NPA Rev.1: Vente et réparation de motocycles. Page structurée à partir de la source officielle ONS.
Hiérarchie officielle
Structure du code 50.4 dans la NPA
La NPA est lue ici du système produit jusqu'au niveau en cours. Les parents visibles dans le tableau restent cliquables.
| Niveau | Code | Intitule |
|---|---|---|
| Systeme | NPA Rev.1 | Nomenclature algerienne des produits |
| Section | G | Ventes; réparations automobiles et d'articles DOMESTIQUES |
| Sous-section | GG | Ventes; réparations automobiles et d'articles DOMESTIQUES |
| Division | 50 | Vente et reparation automobile |
| Groupe | 50.4 | Vente et réparation de motocycles |
Classes officielles
Le groupe 50.4 positionne vente et réparation de motocycles à l’intérieur de la division 50. Il rassemble 1 classes et 4 sous-catégories dans le corpus publié.
Usage pratique
Ce niveau aide a relier un produit a sa branche d’activité, a lire la structure de la NPA et a preparer un travail de codification ou de comparaison sectorielle.
Lecture avec la NAA
La NPA est construite pour rester articulee avec la NAA. Le rapprochement visible plus bas renvoie vers la brique NAA directement exploitable sur le site lorsqu’elle existe.
Notes de classement
Les notes visibles sur cette page reprennent les inclusions, exclusions ou remarques reperees autour du code dans la source officielle ONS.
Navigation immediate
Cette page ouvre ensuite vers 1 élément(s) du niveau suivant: classes officielles.
Rattachement a la NAA
Groupe NAA correspondante
50.4 - Transports fluviaux de fret
La NPA est articulee sur la structure de la NAA pour les quatre premiers niveaux.
Notes de classement visibles
Autres produits compris (CA)
- Vente et réparation de moto-neige
Produits exclus (NC)
- Vente (52.49.21) et réparation de cycles (52.75.02) et de moto-mers (35.13.90)
FAQ
Que couvre le code 50.4 ?
Il couvre vente et réparation de motocycles dans la NPA Rev.1 publiée par l'ONS, au niveau groupe.
Comment lire ce niveau dans la NPA ?
Niveau a trois chiffres de la NPA.
Que signifient les notes C, CA ou NC visibles sur la page ?
C indique les produits compris dans la rubrique, CA signale d'autres produits inclus et NC pointe les produits exclus avec renvoi. Ces notes proviennent directement de la page ONS autour du code publié.
Quel est le lien avec la NAA ?
La NPA est articulée sur la NAA. Le rapprochement visible sur la page renvoie vers la section, la division, le groupe ou la classe NAÀ la plus directement reliée.
Liens utiles pour continuer
Comment utiliser cette page sans surinterpréter le code
Cette page sert de repère documentaire et de navigation. Elle aide à identifier le bon niveau de code, à comprendre la hiérarchie et à rejoindre les pages voisines, mais elle ne remplace pas la nomenclature d'immatriculation, la règle de licence ou le texte sectoriel qui peut s'appliquer en pratique.
- vérifier la nomenclature de destination si le besoin concerne le registre du commerce, l'emploi ou la fiscalité
- utiliser les liens hiérarchiques et les codes voisins pour éviter un mauvais classement
- revenir à la source officielle avant toute déclaration engageant une responsabilité administrative
Source
Verification et source principale
Document de référence: Nomenclature algérienne des produits (NPA Rev.1)
Source principale: Office National des Statistiques (ONS)
Code: 50.4
Dernière vérification: 2026-04-18
Archive locale: Copie locale archivée dans sources/raw/ons/npa-rev1.pdf
Statut éditorial: Structure officielle ONS republichee en format navigable.
Dalil DZ est une ressource indépendante et n'est affilié à aucune administration. Vérifiez toujours les décisions fiscales, douanières, juridiques et de licence dans les sources officielles.