Termes utiles du corpus
Glossaire
Le glossaire aide a comprendre rapidement ce que designe un sigle, une institution ou un système visible sur le site. Chaque notice donne une définition utile, un usage pratique et une mise en garde pour éviter les confusions les plus frequentes.
Le glossaire donne une définition courte, sourcée et reliée aux pages du site pour les sigles, institutions et termes techniques qui reviennent dans les nomenclatures, la fiscalité, le social, l’investissement, les normes et l’environnement.
Guide d'orientation
Objectifs et démarches clés
Clarifier les sigles et notions récurrentes avant de lire les fiches techniques du site.
- Lire la définition courte.
- Suivre les liens vers les corpus où le terme est utilisé.
- Ne pas remplacer une source officielle par une définition de glossaire.
Textes et fiches
Pages et codes consultables
NAA
Nomenclature statistique des activités publiée par l'ONS. Informations vérifiées en 2026.
NPA
Nomenclature statistique des produits et services publiée par l'ONS. Informations vérifiées en 2026.
NAE
Nomenclature pratique de recherche d'activités dans l'environnement CNRC. Informations vérifiées en 2026.
ONS
Institution source des principales nomenclatures statistiques du site. Informations vérifiées en 2026.
CNRC
Institution liee au registre du commerce et à la recherche d'activités. Informations vérifiées en 2026.
DGI
Autorité source du corpus fiscal 2026 publié sur le site. Informations vérifiées en 2026.
IBS
Impôt lu du côté du bénéfice d'entreprise. Informations vérifiées en 2026.
TVA
Taxe sur les opérations taxables et la chaine de facturation. Informations vérifiées en 2026.
IRG
Barème de revenu de personne physique. Informations vérifiées en 2026.
CNAS
Autorité source des pages sociales de base du site. Informations vérifiées en 2026.
CTN
Niveau de regroupement des notices dans le catalogue IANOR. Informations vérifiées en 2026.
IANOR
Autorité source du catalogue des normes algeriennes. Informations vérifiées en 2026.
JORADP
Point de vérification juridique final sur les sujets sensibles. Informations vérifiées en 2026.
Activité réglementée
Activité pour laquelle une formalite sectorielle supplémentaire doit être vérifiée. Informations vérifiées en 2026.
Synthèse
Points essentiels et champ d'application
- Chaque notice renvoie vers au moins une page de continuation du site.
- Le glossaire distingue les institutions, les nomenclatures et les notions fiscales ou sociales.
- Les mises en garde courtes aident a ne pas confondre deux sigles proches ou deux systèmes différents.
Références juridiques
Textes et sources officielles
Statut: Notices editoriales reliées aux sources
Dernière vérification: 2026-04-03
Source principale: Office National des Statistiques.
État local: archivé localement
Recoupements: 2 source(s) officielle(s) complémentaire(s) reliée(s) sur ce hub.
Dalil DZ est une ressource indépendante et n'est affilié à aucune administration. Vérifiez toujours les décisions fiscales, douanières, juridiques et de licence dans les sources officielles.