Texte environnemental AND
Arrêté interministériel du 8 Safar 1433 correspondant au 2 janvier 2012 fixant la liste des cultures pouvant être irriguees avec des eaux usees epurees
Arrêté interministériel du 8 Safar 1433 correspondant au 2 janvier 2012 fixant la liste des cultures pouvan - fixer la liste des cultures autorisees pouvant. Texte cité par l'AND dans les rubriques Effluents liquides. Archive locale de 2 pages.
Faits cles
| Nature du texte | Arrêté interministériel |
|---|---|
| Référence visible | Arrêté interministériel du 8 Safar 1433 correspondant au 2 janvier 2012 fixant la liste des cultures pouvan |
| Rubriques AND | Effluents liquides |
| Pages de l'archive locale | 2 |
Cette fiche repère le arrêté interministériel Arrêté interministériel du 8 Safar 1433 correspondant au 2 janvier 2012 fixant la liste des cultures pouvan cité par l’AND dans 1 rubrique(s) du corpus environnemental. Elle ne remplace pas le texte officiel, mais elle facilite l’identification du bon document avant lecture du PDF archivé localement.
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FAQ
À quoi sert la fiche Arrêté interministériel du 8 Safar 1433 correspondant au 2 janvier 2012 fixant la liste des cultures pouvan ?
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Dans quelles rubriques AND ce texte apparaît-il ?
Le texte apparaît dans les rubriques AND suivantes: Effluents liquides. Cette information est utile pour comprendre le contexte pratique dans lequel l'AND le remobilise.
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Document de référence: Textes legislatifs AND + PDF officiel archivé localement
Source principale: Agence Nationale des Déchets (AND)
Etat local: Copie locale archivée dans sources/raw/and/textes-legislatifs/site/wp-content/uploads/Arrêté-interministériel-2-janvier-2012.pdf
Dernière vérification: 2026-04-18
Statut: Notice éditoriale fondée sur la page officielle AND et le PDF archivé localement.
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