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Dalil DZ

Classifications, fiscalité et obligations d'affaires en Algérie, à partir de sources officielles.

Sources officielles Vérifié le 2026-08-13

Suggestions à partir de 2 caractères: NAA, NPA, IBS, TVA, CNAS, CTN, JORADP, guides et glossaire.

NPA Rev.1

Sous-section publiée

Code NAP / NPA

DB

Sous-section produit de la nomenclature officielle ONS (NAP / NPA)

Code NAP / NPA DB — Produits de l'industries textile et de L'HABILLEMENT

Code NAP / NPA DB en Algérie : Produits de l'industries textile et de L'HABILLEMENT. Sous-section officielle de la nomenclature des produits ONS. Structure officielle ONS avec correspondances sectorielles. Édition source ONS 2009, vérifiée en 2026.

Voir la structure Voir le niveau suivant Source ONS
Niveau Sous-section
Code DB
Page source ONS 46
Section parente D - Produits manufactures
Divisions officielles 2

Divisions officielles

17 Produits de l'industrie textile 18 Articles d'habillement et fourrures

La sous-section DB affine la section D et rassemble 2 divisions et 115 sous-catégories pour le domaine produits de l’industries textile et de l’habillement.

Usage pratique

Ce niveau sert surtout à naviguer dans les familles de produits et à cadrer une recherche statistique avant de descendre vers les classes, catégories ou sous-catégories.

Arborescence et niveau suivant

Cette page ouvre ensuite vers 2 élément(s) du niveau suivant: divisions officielles.

Hiérarchie officielle

Structure du code DB dans la NPA

La NPA est lue ici du système produit jusqu'au niveau en cours. Les parents visibles dans le tableau restent cliquables.

NiveauCodeIntitule
SystemeNPA Rev.1Nomenclature algerienne des produits
SectionDProduits manufactures
Sous-sectionDBProduits de l'industries textile et de L'HABILLEMENT

Liens utiles pour continuer

Hub NPA et niveaux produits NAA et activités correspondantes Normes techniques IANOR Méthodologie de publication Envoyer une correction

Repère de classification

Vérification recommandée

Guide d'utilisation et cadre officiel

Cette page sert de repère documentaire et de navigation. Elle aide à identifier le bon niveau de code, à comprendre la hiérarchie et à rejoindre les pages voisines, mais elle ne remplace pas la nomenclature d'immatriculation, la règle de licence ou le texte sectoriel qui peut s'appliquer en pratique.

  • vérifier la nomenclature de destination si le besoin concerne le registre du commerce, l'emploi ou la fiscalité
  • utiliser les liens hiérarchiques et les codes voisins pour éviter un mauvais classement
  • revenir à la source officielle avant toute déclaration engageant une responsabilité administrative

Source

Verification et source principale

Document de référence: Nomenclature algérienne des produits (NPA Rev.1)

Source principale: Office National des Statistiques (ONS)

Code: DB

Dernière vérification: 2026-08-13

Archive locale: Copie locale archivée dans sources/raw/ons/npa-rev1.pdf

Statut éditorial: Structure officielle ONS republichee en format navigable.

Dalil DZ est une ressource indépendante et n'est affilié à aucune administration. Vérifiez toujours les décisions fiscales, douanières, juridiques et de licence dans les sources officielles.