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NPA Rev.1

Sous-categorie publiée

Code NAP / NPA

92.13.00

Sous-categorie produit de la nomenclature officielle ONS (NAP / NPA)

Code NAP / NPA 92.13.00 — Edition et distribution vidéo

Code NAP / NPA 92.13.00 en Algérie : Edition et distribution vidéo. Sous-catégorie officielle de la nomenclature des produits ONS. Classification fine et détails produits archivés localement. Édition source ONS 2009, vérifiée en 2026.

Niveau Sous-catégorie
Code 92.13.00
Page source ONS 361
Catégorie parente 92.13.0 - Edition et distribution vidéo
Classe NPA 92.13 - Edition et distribution vidéo
Notes C / CA / NC / Remarque 2

La sous-catégorie 92.13.00 est le niveau le plus fin publié ici pour edition et distribution vidéo. Elle dépend de la catégorie 92.13.0 et sert de repère produit détaillé dans les statistiques ONS.

Usage pratique

La sous-catégorie est le bon repère quand il faut viser le code produit le plus fin visible dans la nomenclature ONS archivée localement.

Notes de classement

Les notes visibles sur cette page reprennent les inclusions, exclusions ou remarques reperees autour du code dans la source officielle ONS.

Hiérarchie officielle

Structure du code 92.13.00 dans la NPA

La NPA est lue ici du système produit jusqu'au niveau en cours. Les parents visibles dans le tableau restent cliquables.

Notes et règles de classement

Produits compris (C)

  • Édition et distribution de films vidéo à destination du public

Produits exclus (NC)

  • Location de cassettes vidéo (71.40.02) Vente de cassettes vidéo (52.42.22)

Navigation

Dans ce niveau

Même niveau hiérarchique sous 92.13.0 - Edition et distribution vidéo.

Repère de classification

Vérification recommandée

Guide d'utilisation et cadre officiel

Cette page sert de repère documentaire et de navigation. Elle aide à identifier le bon niveau de code, à comprendre la hiérarchie et à rejoindre les pages voisines, mais elle ne remplace pas la nomenclature d'immatriculation, la règle de licence ou le texte sectoriel qui peut s'appliquer en pratique.

  • vérifier la nomenclature de destination si le besoin concerne le registre du commerce, l'emploi ou la fiscalité
  • utiliser les liens hiérarchiques et les codes voisins pour éviter un mauvais classement
  • revenir à la source officielle avant toute déclaration engageant une responsabilité administrative

Source

Verification et source principale

Document de référence: Nomenclature algérienne des produits (NPA Rev.1)

Source principale: Office National des Statistiques (ONS)

Code: 92.13.00

Dernière vérification: 2026-08-13

Archive locale: Copie locale archivée dans sources/raw/ons/npa-rev1.pdf

Statut éditorial: Structure officielle ONS republichee en format navigable.

Dalil DZ est une ressource indépendante et n'est affilié à aucune administration. Vérifiez toujours les décisions fiscales, douanières, juridiques et de licence dans les sources officielles.