Suggestions à partir de 2 caractères: NAA, NPA, IBS, TVA, CNAS, CTN, JORADP, guides et glossaire.

NPA Rev.1

Sous-categorie publiée

Code NAP / NPA

50.40.20

Sous-categorie produit de la nomenclature officielle ONS (NAP / NPA)

Code NAP / NPA 50.40.20 — Vente au détail de motocycles

Code NAP / NPA 50.40.20 en Algérie : Vente au détail de motocycles. Sous-catégorie officielle de la nomenclature des produits ONS. Classification fine et détails produits archivés localement. Édition source ONS 2009, vérifiée en 2026.

Niveau Sous-catégorie
Code 50.40.20
Page source ONS 239
Catégorie parente 50.40.2 - Vente au détail de motocycles
Classe NPA 50.40 - Vente et réparation de motocycles
Notes C / CA / NC / Remarque 1

La sous-catégorie 50.40.20 est le niveau le plus fin publié ici pour vente au détail de motocycles. Elle dépend de la catégorie 50.40.2 et sert de repère produit détaillé dans les statistiques ONS.

Usage pratique

La sous-catégorie est le bon repère quand il faut viser le code produit le plus fin visible dans la nomenclature ONS archivée localement.

Articulation avec les activités (NAA)

La NPA est construite pour rester articulee avec la NAA. Le rapprochement visible plus bas renvoie vers la brique NAA directement exploitable sur le site lorsqu’elle existe.

Notes de classement

Les notes visibles sur cette page reprennent les inclusions, exclusions ou remarques reperees autour du code dans la source officielle ONS.

Hiérarchie officielle

Structure du code 50.40.20 dans la NPA

La NPA est lue ici du système produit jusqu'au niveau en cours. Les parents visibles dans le tableau restent cliquables.

Correspondance avec les activités (NAA)

Classe NAA de rattachement

50.40 - Transports fluviaux de fret

Les catégories et sous-catégories NPA sont rattachées à la classe NAA dont elles constituent la production caracteristique.

Repere: Classe NAA

Notes et règles de classement

Autres produits compris (CA)

  • Vente au détail de pièces et équipements pour motocycles

Professions

À qui correspond ce code ?

Ce code s'applique généralement à :

Source: OFFICIAL_TEXT_MATCH, Vérifié le 2026-05-04

Navigation

Dans ce niveau

Même niveau hiérarchique sous 50.40.2 - Vente au détail de motocycles.

Repère de classification

Vérification recommandée

Guide d'utilisation et cadre officiel

Cette page sert de repère documentaire et de navigation. Elle aide à identifier le bon niveau de code, à comprendre la hiérarchie et à rejoindre les pages voisines, mais elle ne remplace pas la nomenclature d'immatriculation, la règle de licence ou le texte sectoriel qui peut s'appliquer en pratique.

  • vérifier la nomenclature de destination si le besoin concerne le registre du commerce, l'emploi ou la fiscalité
  • utiliser les liens hiérarchiques et les codes voisins pour éviter un mauvais classement
  • revenir à la source officielle avant toute déclaration engageant une responsabilité administrative

Source

Verification et source principale

Document de référence: Nomenclature algérienne des produits (NPA Rev.1)

Source principale: Office National des Statistiques (ONS)

Code: 50.40.20

Dernière vérification: 2026-08-13

Archive locale: Copie locale archivée dans sources/raw/ons/npa-rev1.pdf

Statut éditorial: Structure officielle ONS republichee en format navigable.

Dalil DZ est une ressource indépendante et n'est affilié à aucune administration. Vérifiez toujours les décisions fiscales, douanières, juridiques et de licence dans les sources officielles.