Suggestions à partir de 2 caractères: NAA, NPA, IBS, TVA, CNAS, CTN, JORADP, guides et glossaire.

NPA Rev.1

Sous-categorie publiée

Code NAP / NPA

40.10.20

Sous-categorie produit de la nomenclature officielle ONS (NAP / NPA)

Code NAP / NPA 40.10.20 — Combustibles nucléaires irradiés

Code NAP / NPA 40.10.20 en Algérie : Combustibles nucléaires irradiés. Sous-catégorie officielle de la nomenclature des produits ONS. Classification fine et détails produits archivés localement. Édition source ONS 2009, vérifiée en 2026.

Niveau Sous-catégorie
Code 40.10.20
Page source ONS 218
Catégorie parente 40.10.2 - Combustibles nucléaires irradiés
Classe NPA 40.10 - Électricité

La sous-catégorie 40.10.20 est le niveau le plus fin publié ici pour combustibles nucléaires irradiés. Elle dépend de la catégorie 40.10.2 et sert de repère produit détaillé dans les statistiques ONS.

Usage pratique

La sous-catégorie est le bon repère quand il faut viser le code produit le plus fin visible dans la nomenclature ONS archivée localement.

Hiérarchie officielle

Structure du code 40.10.20 dans la NPA

La NPA est lue ici du système produit jusqu'au niveau en cours. Les parents visibles dans le tableau restent cliquables.

NiveauCodeIntitule
SystemeNPA Rev.1Nomenclature algerienne des produits
SectionEÉlectricité, gaz et eau
Sous-sectionEEÉlectricité, gaz et eau
Division40Électricité, gaz et chaleur
Groupe40.1Électricité
Classe40.10Électricité
Categorie40.10.2Combustibles nucléaires irradiés
Sous-categorie40.10.20Combustibles nucléaires irradiés

Navigation

Dans ce niveau

Même niveau hiérarchique sous 40.10.2 - Combustibles nucléaires irradiés.

Repère de classification

Vérification recommandée

Guide d'utilisation et cadre officiel

Cette page sert de repère documentaire et de navigation. Elle aide à identifier le bon niveau de code, à comprendre la hiérarchie et à rejoindre les pages voisines, mais elle ne remplace pas la nomenclature d'immatriculation, la règle de licence ou le texte sectoriel qui peut s'appliquer en pratique.

  • vérifier la nomenclature de destination si le besoin concerne le registre du commerce, l'emploi ou la fiscalité
  • utiliser les liens hiérarchiques et les codes voisins pour éviter un mauvais classement
  • revenir à la source officielle avant toute déclaration engageant une responsabilité administrative

Source

Verification et source principale

Document de référence: Nomenclature algérienne des produits (NPA Rev.1)

Source principale: Office National des Statistiques (ONS)

Code: 40.10.20

Dernière vérification: 2026-08-13

Archive locale: Copie locale archivée dans sources/raw/ons/npa-rev1.pdf

Statut éditorial: Structure officielle ONS republichee en format navigable.

Dalil DZ est une ressource indépendante et n'est affilié à aucune administration. Vérifiez toujours les décisions fiscales, douanières, juridiques et de licence dans les sources officielles.