Suggestions à partir de 2 caractères: NAA, NPA, IBS, TVA, CNAS, CTN, JORADP, guides et glossaire.

NPA Rev.1

Sous-categorie publiée

Code NAP / NPA

17.10.46

Sous-categorie produit de la nomenclature officielle ONS (NAP / NPA)

Code NAP / NPA 17.10.46 — Fils de jute

Code NAP / NPA 17.10.46 en Algérie : Fils de jute. Sous-catégorie officielle de la nomenclature des produits ONS. Classification fine et détails produits archivés localement. Édition source ONS 2009, vérifiée en 2026.

Niveau Sous-catégorie
Code 17.10.46
Page source ONS 47
Catégorie parente 17.10.4 - Fils de fibres naturelles
Classe NPA 17.10 - Fils et filés
Notes C / CA / NC / Remarque 1

La sous-catégorie 17.10.46 est le niveau le plus fin publié ici pour fils de jute. Elle dépend de la catégorie 17.10.4 et sert de repère produit détaillé dans les statistiques ONS.

Usage pratique

La sous-catégorie est le bon repère quand il faut viser le code produit le plus fin visible dans la nomenclature ONS archivée localement.

Notes de classement

Les notes visibles sur cette page reprennent les inclusions, exclusions ou remarques reperees autour du code dans la source officielle ONS.

Hiérarchie officielle

Structure du code 17.10.46 dans la NPA

La NPA est lue ici du système produit jusqu'au niveau en cours. Les parents visibles dans le tableau restent cliquables.

NiveauCodeIntitule
SystemeNPA Rev.1Nomenclature algerienne des produits
SectionDProduits manufactures
Sous-sectionDBProduits de l'industries textile et de L'HABILLEMENT
Division17Produits de l'industrie textile
Groupe17.1Fils et filés
Classe17.10Fils et filés
Categorie17.10.4Fils de fibres naturelles
Sous-categorie17.10.46Fils de jute

Notes et règles de classement

Produits compris (C)

  • Fils de jute et autres fibres dures (coco, chanvre, papier,...)

Professions

À qui correspond ce code ?

Ce code s'applique généralement à :

Également pertinent pour

Source: OFFICIAL_TEXT_MATCH, Vérifié le 2026-05-04

Navigation

Dans ce niveau

Même niveau hiérarchique sous 17.10.4 - Fils de fibres naturelles.

Repère de classification

Vérification recommandée

Guide d'utilisation et cadre officiel

Cette page sert de repère documentaire et de navigation. Elle aide à identifier le bon niveau de code, à comprendre la hiérarchie et à rejoindre les pages voisines, mais elle ne remplace pas la nomenclature d'immatriculation, la règle de licence ou le texte sectoriel qui peut s'appliquer en pratique.

  • vérifier la nomenclature de destination si le besoin concerne le registre du commerce, l'emploi ou la fiscalité
  • utiliser les liens hiérarchiques et les codes voisins pour éviter un mauvais classement
  • revenir à la source officielle avant toute déclaration engageant une responsabilité administrative

Source

Verification et source principale

Document de référence: Nomenclature algérienne des produits (NPA Rev.1)

Source principale: Office National des Statistiques (ONS)

Code: 17.10.46

Dernière vérification: 2026-08-13

Archive locale: Copie locale archivée dans sources/raw/ons/npa-rev1.pdf

Statut éditorial: Structure officielle ONS republichee en format navigable.

Dalil DZ est une ressource indépendante et n'est affilié à aucune administration. Vérifiez toujours les décisions fiscales, douanières, juridiques et de licence dans les sources officielles.