Code NAP / NPA
15.11.40Code NAP / NPA 15.11.40 — Sous-produits animaux non comestibles
Code NAP / NPA 15.11.40 en Algérie : Sous-produits animaux non comestibles. Sous-catégorie officielle de la nomenclature des produits ONS. Classification fine et détails produits archivés localement. Édition source ONS 2009, vérifiée en 2026.
La sous-catégorie 15.11.40 est le niveau le plus fin publié ici pour sous-produits animaux non comestibles. Elle dépend de la catégorie 15.11.4 et sert de repère produit détaillé dans les statistiques ONS.
Usage pratique
La sous-catégorie est le bon repère quand il faut viser le code produit le plus fin visible dans la nomenclature ONS archivée localement.
Articulation avec les activités (NAA)
La NPA est construite pour rester articulee avec la NAA. Le rapprochement visible plus bas renvoie vers la brique NAA directement exploitable sur le site lorsqu’elle existe.
Notes de classement
Les notes visibles sur cette page reprennent les inclusions, exclusions ou remarques reperees autour du code dans la source officielle ONS.
Hiérarchie officielle
Structure du code 15.11.40 dans la NPA
La NPA est lue ici du système produit jusqu'au niveau en cours. Les parents visibles dans le tableau restent cliquables.
| Niveau | Code | Intitule |
|---|---|---|
| Systeme | NPA Rev.1 | Nomenclature algerienne des produits |
| Section | D | Produits manufactures |
| Sous-section | DA | Produits des industries agricoles et ALIMENTAIRES |
| Division | 15 | Produits des industries alimentaires |
| Groupe | 15.1 | Viandes, peaux et produits à base de viandes |
| Classe | 15.11 | Viandes de boucherie et produits d'abattage |
| Categorie | 15.11.4 | Sous-produits animaux non comestibles |
| Sous-categorie | 15.11.40 | Sous-produits animaux non comestibles |
Correspondance avec les activités (NAA)
Classe NAA de rattachement
15.11 - Apprêt et tannage des cuirs
Les catégories et sous-catégories NPA sont rattachées à la classe NAA dont elles constituent la production caracteristique.
Notes et règles de classement
Produits compris (C)
- Os et poudre d'os, cornes, sabots, dents, becs, griffes, fanons, bois, écailles Soies de porc et poils à brosserie Ivoire et déchets d'ivoire, écailles de tortues Boyaux et produits de la boyauderie, vessies, estomacs d'animaux Glandes et sécrétions à usage pharmaceutique brutes, ambre gris, musc
Produits exclus (NC)
- Peaux de reptiles (01.26.33), plumes et duvets (15.12.30), animaux naturalisés (36.63.77), produits opothérapiques (24.41.60)
Professions
À qui correspond ce code ?
Ce code s'applique généralement à :
Également pertinent pour
Source: OFFICIAL_TEXT_MATCH, Vérifié le 2026-05-04
Navigation
Dans ce niveau
Même niveau hiérarchique sous 15.11.4 - Sous-produits animaux non comestibles.
Liens utiles pour continuer
Guide d'utilisation et cadre officiel
Cette page sert de repère documentaire et de navigation. Elle aide à identifier le bon niveau de code, à comprendre la hiérarchie et à rejoindre les pages voisines, mais elle ne remplace pas la nomenclature d'immatriculation, la règle de licence ou le texte sectoriel qui peut s'appliquer en pratique.
- vérifier la nomenclature de destination si le besoin concerne le registre du commerce, l'emploi ou la fiscalité
- utiliser les liens hiérarchiques et les codes voisins pour éviter un mauvais classement
- revenir à la source officielle avant toute déclaration engageant une responsabilité administrative
Source
Verification et source principale
Document de référence: Nomenclature algérienne des produits (NPA Rev.1)
Source principale: Office National des Statistiques (ONS)
Code: 15.11.40
Dernière vérification: 2026-08-13
Archive locale: Copie locale archivée dans sources/raw/ons/npa-rev1.pdf
Statut éditorial: Structure officielle ONS republichee en format navigable.
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