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Dalil DZ

Classifications, fiscalité et obligations d'affaires en Algérie, à partir de sources officielles.

Sources officielles Vérifié le 2026-08-13

Suggestions à partir de 2 caractères: NAA, NPA, IBS, TVA, CNAS, CTN, JORADP, guides et glossaire.

NPA Rev.1

Groupe publiée

Code NAP / NPA

35.4

Groupe produit de la nomenclature officielle ONS (NAP / NPA)

Code NAP / NPA 35.4 — Motocycles et bicyclettes

Code NAP / NPA 35.4 en Algérie : Motocycles et bicyclettes. Groupe officielle de la nomenclature des produits ONS. Structure officielle ONS avec correspondances sectorielles. Édition source ONS 2009, vérifiée en 2026.

Voir la structure Voir le niveau suivant Source ONS
Niveau Groupe
Code 35.4
Page source ONS 205
Division parente 35 - Autres materiels de transport
Classes officielles 3

Classes officielles

35.41 Motocycles et équipements 35.42 Cycles et équipements pour cycles 35.43 Véhicules pour invalides

Le groupe 35.4 positionne motocycles et bicyclettes à l’intérieur de la division 35. Il rassemble 3 classes et 8 sous-catégories dans le corpus publié.

Usage pratique

Ce niveau aide a relier un produit a sa branche d’activité, a lire la structure de la NPA et a preparer un travail de codification ou de comparaison sectorielle.

Arborescence et niveau suivant

Cette page ouvre ensuite vers 3 élément(s) du niveau suivant: classes officielles.

Hiérarchie officielle

Structure du code 35.4 dans la NPA

La NPA est lue ici du système produit jusqu'au niveau en cours. Les parents visibles dans le tableau restent cliquables.

NiveauCodeIntitule
SystemeNPA Rev.1Nomenclature algerienne des produits
SectionDProduits manufactures
Sous-sectionDMMateriel de transports
Division35Autres materiels de transport
Groupe35.4Motocycles et bicyclettes

Liens utiles pour continuer

Hub NPA et niveaux produits NAA et activités correspondantes Normes techniques IANOR Méthodologie de publication Envoyer une correction

Repère de classification

Vérification recommandée

Guide d'utilisation et cadre officiel

Cette page sert de repère documentaire et de navigation. Elle aide à identifier le bon niveau de code, à comprendre la hiérarchie et à rejoindre les pages voisines, mais elle ne remplace pas la nomenclature d'immatriculation, la règle de licence ou le texte sectoriel qui peut s'appliquer en pratique.

  • vérifier la nomenclature de destination si le besoin concerne le registre du commerce, l'emploi ou la fiscalité
  • utiliser les liens hiérarchiques et les codes voisins pour éviter un mauvais classement
  • revenir à la source officielle avant toute déclaration engageant une responsabilité administrative

Source

Verification et source principale

Document de référence: Nomenclature algérienne des produits (NPA Rev.1)

Source principale: Office National des Statistiques (ONS)

Code: 35.4

Dernière vérification: 2026-08-13

Archive locale: Copie locale archivée dans sources/raw/ons/npa-rev1.pdf

Statut éditorial: Structure officielle ONS republichee en format navigable.

Dalil DZ est une ressource indépendante et n'est affilié à aucune administration. Vérifiez toujours les décisions fiscales, douanières, juridiques et de licence dans les sources officielles.