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Dalil DZ

Classifications, fiscalité et obligations d'affaires en Algérie, à partir de sources officielles.

Sources officielles Vérifié le 2026-08-13

Suggestions à partir de 2 caractères: NAA, NPA, IBS, TVA, CNAS, CTN, JORADP, guides et glossaire.

NPA Rev.1

Groupe publiée

Code NAP / NPA

15.3

Groupe produit de la nomenclature officielle ONS (NAP / NPA)

Code NAP / NPA 15.3 — Produits à base de fruits et légumes

Code NAP / NPA 15.3 en Algérie : Produits à base de fruits et légumes. Groupe officielle de la nomenclature des produits ONS. Structure officielle ONS avec correspondances sectorielles. Édition source ONS 2009, vérifiée en 2026.

Voir la structure Voir le niveau suivant Source ONS
Niveau Groupe
Code 15.3
Page source ONS 28
Division parente 15 - Produits des industries alimentaires
Classes officielles 4

Classes officielles

15.31 Jus de fruits et légumes 15.32 Préparations à base de légumes 15.33 Conserves de tomates 15.34 Préparations et conserves de fruits

Le groupe 15.3 positionne produits à base de fruits et légumes à l’intérieur de la division 15. Il rassemble 4 classes et 18 sous-catégories dans le corpus publié.

Usage pratique

Ce niveau aide a relier un produit a sa branche d’activité, a lire la structure de la NPA et a preparer un travail de codification ou de comparaison sectorielle.

Arborescence et niveau suivant

Cette page ouvre ensuite vers 4 élément(s) du niveau suivant: classes officielles.

Hiérarchie officielle

Structure du code 15.3 dans la NPA

La NPA est lue ici du système produit jusqu'au niveau en cours. Les parents visibles dans le tableau restent cliquables.

NiveauCodeIntitule
SystemeNPA Rev.1Nomenclature algerienne des produits
SectionDProduits manufactures
Sous-sectionDAProduits des industries agricoles et ALIMENTAIRES
Division15Produits des industries alimentaires
Groupe15.3Produits à base de fruits et légumes

Liens utiles pour continuer

Hub NPA et niveaux produits NAA et activités correspondantes Normes techniques IANOR Méthodologie de publication Envoyer une correction

Repère de classification

Vérification recommandée

Guide d'utilisation et cadre officiel

Cette page sert de repère documentaire et de navigation. Elle aide à identifier le bon niveau de code, à comprendre la hiérarchie et à rejoindre les pages voisines, mais elle ne remplace pas la nomenclature d'immatriculation, la règle de licence ou le texte sectoriel qui peut s'appliquer en pratique.

  • vérifier la nomenclature de destination si le besoin concerne le registre du commerce, l'emploi ou la fiscalité
  • utiliser les liens hiérarchiques et les codes voisins pour éviter un mauvais classement
  • revenir à la source officielle avant toute déclaration engageant une responsabilité administrative

Source

Verification et source principale

Document de référence: Nomenclature algérienne des produits (NPA Rev.1)

Source principale: Office National des Statistiques (ONS)

Code: 15.3

Dernière vérification: 2026-08-13

Archive locale: Copie locale archivée dans sources/raw/ons/npa-rev1.pdf

Statut éditorial: Structure officielle ONS republichee en format navigable.

Dalil DZ est une ressource indépendante et n'est affilié à aucune administration. Vérifiez toujours les décisions fiscales, douanières, juridiques et de licence dans les sources officielles.