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NPA Rev.1

Division publiée

Code NAP / NPA

40

Division produit de la nomenclature officielle ONS (NAP / NPA)

Code NAP / NPA 40 — Électricité, gaz et chaleur

Code NAP / NPA 40 en Algérie : Électricité, gaz et chaleur. Division officielle de la nomenclature des produits ONS. Structure officielle ONS avec correspondances sectorielles. Édition source ONS 2009, vérifiée en 2026.

Niveau Division
Code 40
Page source ONS 217
Section E - Électricité, gaz et eau
Sous-section EE - Électricité, gaz et eau
Groupes officiels 3

Groupes officiels

La division 40 correspond au niveau à deux chiffres de la NPA et couvre 3 groupes, 3 classes et 6 sous-catégories.

Usage pratique

Ce niveau aide a relier un produit a sa branche d’activité, a lire la structure de la NPA et a preparer un travail de codification ou de comparaison sectorielle.

Arborescence et niveau suivant

Cette page ouvre ensuite vers 3 élément(s) du niveau suivant: groupes officiels.

Hiérarchie officielle

Structure du code 40 dans la NPA

La NPA est lue ici du système produit jusqu'au niveau en cours. Les parents visibles dans le tableau restent cliquables.

NiveauCodeIntitule
SystemeNPA Rev.1Nomenclature algerienne des produits
SectionEÉlectricité, gaz et eau
Sous-sectionEEÉlectricité, gaz et eau
Division40Électricité, gaz et chaleur

Repère de classification

Vérification recommandée

Guide d'utilisation et cadre officiel

Cette page sert de repère documentaire et de navigation. Elle aide à identifier le bon niveau de code, à comprendre la hiérarchie et à rejoindre les pages voisines, mais elle ne remplace pas la nomenclature d'immatriculation, la règle de licence ou le texte sectoriel qui peut s'appliquer en pratique.

  • vérifier la nomenclature de destination si le besoin concerne le registre du commerce, l'emploi ou la fiscalité
  • utiliser les liens hiérarchiques et les codes voisins pour éviter un mauvais classement
  • revenir à la source officielle avant toute déclaration engageant une responsabilité administrative

Source

Verification et source principale

Document de référence: Nomenclature algérienne des produits (NPA Rev.1)

Source principale: Office National des Statistiques (ONS)

Code: 40

Dernière vérification: 2026-08-13

Archive locale: Copie locale archivée dans sources/raw/ons/npa-rev1.pdf

Statut éditorial: Structure officielle ONS republichee en format navigable.

Dalil DZ est une ressource indépendante et n'est affilié à aucune administration. Vérifiez toujours les décisions fiscales, douanières, juridiques et de licence dans les sources officielles.