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NPA Rev.1

Division publiée

Code NPA

15

Division produit de la nomenclature officielle ONS

15 - Produits des industries alimentaires

Division 15 de la NPA Rev.1: Produits des industries alimentaires. Page structurée à partir de la source officielle ONS.

Niveau Division
Code 15
Page source ONS 24
Section D - Produits manufactures
Sous-section DA - Produits des industries agricoles et ALIMENTAIRES
Groupes officiels 9

Hiérarchie officielle

Structure du code 15 dans la NPA

La NPA est lue ici du système produit jusqu'au niveau en cours. Les parents visibles dans le tableau restent cliquables.

Niveau Code Intitule
Systeme NPA Rev.1 Nomenclature algerienne des produits
Section D Produits manufactures
Sous-section DA Produits des industries agricoles et ALIMENTAIRES
Division 15 Produits des industries alimentaires

Groupes officiels

La division 15 correspond au niveau à deux chiffres de la NPA et couvre 9 groupes, 33 classes et 142 sous-catégories.

Usage pratique

Ce niveau aide a relier un produit a sa branche d’activité, a lire la structure de la NPA et a preparer un travail de codification ou de comparaison sectorielle.

Lecture avec la NAA

La NPA est construite pour rester articulee avec la NAA. Le rapprochement visible plus bas renvoie vers la brique NAA directement exploitable sur le site lorsqu’elle existe.

Cette page ouvre ensuite vers 9 élément(s) du niveau suivant: groupes officiels.

Rattachement a la NAA

FAQ

Que couvre le code 15 ?

Il couvre produits des industries alimentaires dans la NPA Rev.1 publiée par l'ONS, au niveau division.

Comment lire ce niveau dans la NPA ?

Niveau a deux chiffres aligne sur la NAA.

Y a-t-il des notes de classement associees a ce code ?

Aucune note C, CA, NC ou remarque autonome n'a été isolée autour de ce code dans l'extraction de la page source archivée localement.

Quel est le lien avec la NAA ?

La NPA est articulée sur la NAA. Le rapprochement visible sur la page renvoie vers la section, la division, le groupe ou la classe NAÀ la plus directement reliée.

Repère de classification

Vérification recommandée

Comment utiliser cette page sans surinterpréter le code

Cette page sert de repère documentaire et de navigation. Elle aide à identifier le bon niveau de code, à comprendre la hiérarchie et à rejoindre les pages voisines, mais elle ne remplace pas la nomenclature d'immatriculation, la règle de licence ou le texte sectoriel qui peut s'appliquer en pratique.

  • vérifier la nomenclature de destination si le besoin concerne le registre du commerce, l'emploi ou la fiscalité
  • utiliser les liens hiérarchiques et les codes voisins pour éviter un mauvais classement
  • revenir à la source officielle avant toute déclaration engageant une responsabilité administrative

Source

Verification et source principale

Document de référence: Nomenclature algérienne des produits (NPA Rev.1)

Source principale: Office National des Statistiques (ONS)

Code: 15

Dernière vérification: 2026-04-18

Archive locale: Copie locale archivée dans sources/raw/ons/npa-rev1.pdf

Statut éditorial: Structure officielle ONS republichee en format navigable.

Dalil DZ est une ressource indépendante et n'est affilié à aucune administration. Vérifiez toujours les décisions fiscales, douanières, juridiques et de licence dans les sources officielles.