Suggestions à partir de 2 caractères: NAA, NPA, IBS, TVA, CNAS, CTN, JORADP, guides et glossaire.

NPA Rev.1

Classe publiée

Code NAP / NPA

27.10

Classe produit de la nomenclature officielle ONS (NAP / NPA)

Code NAP / NPA 27.10 — Produits sidérurgiques et ferroalliages

Code NAP / NPA 27.10 en Algérie : Produits sidérurgiques et ferroalliages. Classe officielle de la nomenclature des produits ONS. Structure officielle ONS avec correspondances sectorielles. Édition source ONS 2009, vérifiée en 2026.

Niveau Classe
Code 27.10
Page source ONS 118
Groupe parent 27.1 - Produits sidérurgiques et ferroalliages
Catégories officielles 7
Notes C / CA / NC / Remarque 1

Catégories officielles

La classe 27.10 est le niveau de liaison direct avec la NAA pour produits sidérurgiques et ferroalliages. Elle regroupe 7 catégories et 24 sous-catégories dans la NPA archivée.

Usage pratique

Ce niveau aide a relier un produit a sa branche d’activité, a lire la structure de la NPA et a preparer un travail de codification ou de comparaison sectorielle.

Notes de classement

Les notes visibles sur cette page reprennent les inclusions, exclusions ou remarques reperees autour du code dans la source officielle ONS.

Arborescence et niveau suivant

Cette page ouvre ensuite vers 7 élément(s) du niveau suivant: catégories officielles.

Hiérarchie officielle

Structure du code 27.10 dans la NPA

La NPA est lue ici du système produit jusqu'au niveau en cours. Les parents visibles dans le tableau restent cliquables.

NiveauCodeIntitule
SystemeNPA Rev.1Nomenclature algerienne des produits
SectionDProduits manufactures
Sous-sectionDJProduits métallurgie et du travail des metaux
Division27Produits metallurgiques
Groupe27.1Produits sidérurgiques et ferroalliages
Classe27.10Produits sidérurgiques et ferroalliages

Notes et règles de classement

Remarques visibles dans la source

  • L'articulation avec les nomenclatures internationales (Système Harmonisé ou Classification Centrale des Produits) est ici particulièrement complexe

Repère de classification

Vérification recommandée

Guide d'utilisation et cadre officiel

Cette page sert de repère documentaire et de navigation. Elle aide à identifier le bon niveau de code, à comprendre la hiérarchie et à rejoindre les pages voisines, mais elle ne remplace pas la nomenclature d'immatriculation, la règle de licence ou le texte sectoriel qui peut s'appliquer en pratique.

  • vérifier la nomenclature de destination si le besoin concerne le registre du commerce, l'emploi ou la fiscalité
  • utiliser les liens hiérarchiques et les codes voisins pour éviter un mauvais classement
  • revenir à la source officielle avant toute déclaration engageant une responsabilité administrative

Source

Verification et source principale

Document de référence: Nomenclature algérienne des produits (NPA Rev.1)

Source principale: Office National des Statistiques (ONS)

Code: 27.10

Dernière vérification: 2026-08-13

Archive locale: Copie locale archivée dans sources/raw/ons/npa-rev1.pdf

Statut éditorial: Structure officielle ONS republichee en format navigable.

Dalil DZ est une ressource indépendante et n'est affilié à aucune administration. Vérifiez toujours les décisions fiscales, douanières, juridiques et de licence dans les sources officielles.