Suggestions à partir de 2 caractères: NAA, NPA, IBS, TVA, CNAS, CTN, JORADP, guides et glossaire.

NPA Rev.1

Categorie publiée

Code NAP / NPA

40.20.1

Categorie produit de la nomenclature officielle ONS (NAP / NPA)

Code NAP / NPA 40.20.1 — Combustibles gazeux distribués

Code NAP / NPA 40.20.1 en Algérie : Combustibles gazeux distribués. Catégorie officielle de la nomenclature des produits ONS. Niveau produit à cinq chiffres dans le répertoire officiel. Édition source ONS 2009, vérifiée en 2026.

Niveau Catégorie
Code 40.20.1
Page source ONS 218
Classe parente 40.20 - Combustibles gazeux distribués
Sous-catégories officielles 1

Sous-catégories officielles

La catégorie 40.20.1 correspond à combustibles gazeux distribués et ouvre 1 sous-catégories officielles.

Usage pratique

La catégorie est utile quand la classe NPA reste trop large et qu’il faut isoler un bloc produit cohérent sans encore descendre à la sous-catégorie.

Arborescence et niveau suivant

Cette page ouvre ensuite vers 1 élément(s) du niveau suivant: sous-catégories officielles.

Hiérarchie officielle

Structure du code 40.20.1 dans la NPA

La NPA est lue ici du système produit jusqu'au niveau en cours. Les parents visibles dans le tableau restent cliquables.

NiveauCodeIntitule
SystemeNPA Rev.1Nomenclature algerienne des produits
SectionEÉlectricité, gaz et eau
Sous-sectionEEÉlectricité, gaz et eau
Division40Électricité, gaz et chaleur
Groupe40.2Combustibles gazeux distribués
Classe40.20Combustibles gazeux distribués
Categorie40.20.1Combustibles gazeux distribués

Repère de classification

Vérification recommandée

Guide d'utilisation et cadre officiel

Cette page sert de repère documentaire et de navigation. Elle aide à identifier le bon niveau de code, à comprendre la hiérarchie et à rejoindre les pages voisines, mais elle ne remplace pas la nomenclature d'immatriculation, la règle de licence ou le texte sectoriel qui peut s'appliquer en pratique.

  • vérifier la nomenclature de destination si le besoin concerne le registre du commerce, l'emploi ou la fiscalité
  • utiliser les liens hiérarchiques et les codes voisins pour éviter un mauvais classement
  • revenir à la source officielle avant toute déclaration engageant une responsabilité administrative

Source

Verification et source principale

Document de référence: Nomenclature algérienne des produits (NPA Rev.1)

Source principale: Office National des Statistiques (ONS)

Code: 40.20.1

Dernière vérification: 2026-08-13

Archive locale: Copie locale archivée dans sources/raw/ons/npa-rev1.pdf

Statut éditorial: Structure officielle ONS republichee en format navigable.

Dalil DZ est une ressource indépendante et n'est affilié à aucune administration. Vérifiez toujours les décisions fiscales, douanières, juridiques et de licence dans les sources officielles.