Suggestions à partir de 2 caractères: NAA, NPA, IBS, TVA, CNAS, CTN, JORADP, guides et glossaire.

Norme algerienne IANOR

Catalogue officiel

Référence NA

NA 20823

Notice issue du catalogue des normes algeriennes

NA 20823 - Chariots de manutention — Vérification de la stabilité — Partie 11: Chariots de manutention à portée variable ISO 5053-2:2019 Catalogue des normes algéri

La notice NA 20823 reprend le libellé visible 'Chariots de manutention — Vérification de la stabilité — Partie 11: Chariots de manutention à portée variable ISO 5053-2:2019 Catalogue des normes algéri' dans le catalogue IANOR au 31 décembre 2025. Elle est rattachée au CTN 'Grues et engins de levage' et signalée comme publiée en 2022, ce qui permet d'identifier plus vite la bonne référence avant commande de la norme ou vérification d'un dossier technique.

Référence NA NA 20823
Référence affichee NA 20823
CTN CTN 17 - Grues et engins de levage
Année visible 2022
Page source 275
Source citée ennes au 31 Décembre 2025-Version 1 Page 276

Hiérarchie du catalogue

Structure de NA 20823 dans les normes algeriennes

Cette table replace la page dans l'organisation IANOR: catalogue, comité technique et, pour les notices, référence nationale précise.

NiveauCodeIntitule
CatalogueIANORCatalogue des normes algeriennes
CTNCTN 17Grues et engins de levage
ReferenceNA 20823NA 20823 - Chariots de manutention — Vérification de la stabilité — Partie 11: Chariots de manutention à portée variable ISO 5053-2:2019 Catalogue des normes algéri

Notice du catalogue

Référence affichéeNA 20823
Notice source166 NA 20823 2022 Chariots de manutention — Vérification de la stabilité — Partie 11: Chariots de manutention à portée variable ISO 5053-2:2019 Catalogue des normes algériennes au 31 Décembre 2025-Version 1 Page 276
CTN de rattachementCTN 17 - Grues et engins de levage
Source citee par le catalogueennes au 31 Décembre 2025-Version 1 Page 276

Références proches dans le même CTN

Usage pratique

Cette notice est surtout utile pour retrouver la bonne norme dans un contexte de grues et engins de levage, de marché public, de contrôle qualité, de dossier de conformité, d'audit ou de certification. Elle ne remplace pas le texte complet de la norme distribue par l'IANOR.

Secteurs d'activité (NAA) associés

Le 17 est rapproché éditorialement de 57 classe(s) NAA publiées sur le site. Cette vue sert à retrouver les secteurs économiques qui croisent le plus souvent ce comité technique.

Le rapprochement reste une aide à la navigation entre activité économique, conformité technique et licences proches. Il ne signifie pas qu'une norme de ce CTN s'applique automatiquement à toutes les classes listées.

Divisions NAA les plus proches

Classes NAA reliées

Repères fiscaux applicables

Repères IBS dans les classes filles

IBS 19 %

49 classes de ce niveau renvoient vers IBS 19 %.

Base: Art. 150 CIDTA 2026

Repères IBS dans les classes filles

IBS 26 %

8 classes de ce niveau renvoient vers IBS 26 %.

Base: Art. 150 CIDTA 2026

Repères TVA dans les classes filles

TVA 19 %

57 classes de ce niveau renvoient vers TVA 19 %.

Base: Art. 21 CTCA 2026

Autre repère fiscal

IRG barème

Le barème IRG reste utile lorsque l'activité est exercée hors champ IBS, notamment par une personne physique.

Base: Art. 104 CIDTA 2026

Activités réglementées souvent croisées

Vérification avant décision

YMYL

Précautions et vérifications préalables

Cette page peut influencer une décision fiscale, sociale, normative, environnementale ou de licence. Avant dépôt, paiement, immatriculation, audit ou contrôle, vérifiez toujours le texte officiel applicable à la date du dossier et l'administration compétente.

  • confirmer la version du texte, du décret, de la page officielle ou du code fiscal cité
  • vérifier si une instruction sectorielle plus récente ou un JORADP modifie la règle pratique
  • ne pas utiliser cette page comme substitut à une décision administrative formelle

Source

Verification et source principale

Document de référence: Catalogue des normes algériennes au 31 décembre 2025

Source principale: Institut algérien de normalisation (IANOR)

Référence NA: NA 20823

Repere de source: 275

Dernière vérification: 2026-08-13

Archive locale: Copie locale archivée dans sources/raw/ianor/normes-ctn/wp-content/uploads/2026/02/CATALOGUE-DES-NORMES-ALGERIENNES-31-DECEMBRE-2025.pdf

Statut éditorial: notice editoriale basee sur le catalogue officiel IANOR

Crosswalk NAA: 57 classe(s) NAA reliée(s) éditorialement à cette page normative.

Méthode de liaison: Le crosswalk Normes -> NAA hérite des rapprochements éditoriaux publiés côté NAA, puis agrège les classes, activités réglementées et repères fiscaux reliés à chaque CTN IANOR.

Couverture du corpus: Le catalogue officiel annonce 11859 références. La couche publiée ici structure 11293 notices (95.23 %) à partir du PDF archivé localement. Les références restantes demandent une consolidation manuelle car certaines lignes du PDF cassent la structure du tableau.

Dalil DZ est une ressource indépendante et n'est affilié à aucune administration. Vérifiez toujours les décisions fiscales, douanières, juridiques et de licence dans les sources officielles.