Référence NA
NA 15541NA 15541 - Code d'usages en matière d'hygiène pour les eaux potables en bouteille/ conditionnées (autres que les eaux minérales naturelles)
La notice NA 15541 reprend le libellé visible 'Code d'usages en matière d'hygiène pour les eaux potables en bouteille/ conditionnées (autres que les eaux minérales naturelles)' dans le catalogue IANOR au 31 décembre 2025. Elle est rattachée au CTN 'Hygiène alimentaire Catalogue des normes algériennes au 31 Décembre 2025-Version 1 Page 8' et signalée comme publiée en 2015, ce qui permet d'identifier plus vite la bonne référence avant commande de la norme ou vérification d'un dossier technique.
Hiérarchie du catalogue
Structure de NA 15541 dans les normes algeriennes
Cette table replace la page dans l'organisation IANOR: catalogue, comité technique et, pour les notices, référence nationale précise.
| Niveau | Code | Intitule |
|---|---|---|
| Catalogue | IANOR | Catalogue des normes algeriennes |
| CTN | CTN 43 | Hygiène alimentaire Catalogue des normes algériennes au 31 Décembre 2025-Version 1 Page 8 |
| Reference | NA 15541 | NA 15541 - Code d'usages en matière d'hygiène pour les eaux potables en bouteille/ conditionnées (autres que les eaux minérales naturelles) |
Notice du catalogue
| Référence affichée | NA 15541 |
|---|---|
| Notice source | 151 NA 15541 2015 Code d'usages en matière d'hygiène pour les eaux potables en bouteille/ conditionnées (autres que les eaux minérales naturelles) CAC/RCP 48-2001 |
| CTN de rattachement | CTN 43 - Hygiène alimentaire Catalogue des normes algériennes au 31 Décembre 2025-Version 1 Page 8 |
| Source citee par le catalogue | CAC/RCP 48-2001 |
Références proches dans le même CTN
Usage pratique
Cette notice est surtout utile pour retrouver la bonne norme dans un contexte de hygiène alimentaire catalogue des normes algériennes au 31 décembre 2025-version 1 page 8, de marché public, de contrôle qualité, de dossier de conformité, d'audit ou de certification. Elle ne remplace pas le texte complet de la norme distribue par l'IANOR.
Liens utiles pour continuer
Précautions et vérifications préalables
Cette page peut influencer une décision fiscale, sociale, normative, environnementale ou de licence. Avant dépôt, paiement, immatriculation, audit ou contrôle, vérifiez toujours le texte officiel applicable à la date du dossier et l'administration compétente.
- confirmer la version du texte, du décret, de la page officielle ou du code fiscal cité
- vérifier si une instruction sectorielle plus récente ou un JORADP modifie la règle pratique
- ne pas utiliser cette page comme substitut à une décision administrative formelle
Source
Verification et source principale
Document de référence: Catalogue des normes algériennes au 31 décembre 2025
Source principale: Institut algérien de normalisation (IANOR)
Référence NA: NA 15541
Repere de source: 696
Dernière vérification: 2026-08-13
Archive locale: Copie locale archivée dans sources/raw/ianor/normes-ctn/wp-content/uploads/2026/02/CATALOGUE-DES-NORMES-ALGERIENNES-31-DECEMBRE-2025.pdf
Statut éditorial: notice editoriale basee sur le catalogue officiel IANOR
Crosswalk NAA: 0 classe(s) NAA reliée(s) éditorialement à cette page normative.
Méthode de liaison: Le crosswalk Normes -> NAA hérite des rapprochements éditoriaux publiés côté NAA, puis agrège les classes, activités réglementées et repères fiscaux reliés à chaque CTN IANOR.
Couverture du corpus: Le catalogue officiel annonce 11859 références. La couche publiée ici structure 11293 notices (95.23 %) à partir du PDF archivé localement. Les références restantes demandent une consolidation manuelle car certaines lignes du PDF cassent la structure du tableau.
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