Suggestions à partir de 2 caractères: NAA, NPA, IBS, TVA, CNAS, CTN, JORADP, guides et glossaire.

CTN IANOR

Catalogue officiel

Comité technique

CTN 54

Bloc de gouvernance du catalogue IANOR

CTN 54 - Santé

Le CTN 54 (Santé) regroupe 185 notices visibles dans le catalogue IANOR arrêté au 31 décembre 2025. Cette page sert de point d'entrée pour identifier les références du comite, situer la plage de publication 1989-2025 et rejoindre chaque notice individuelle sans republier les textes normatifs protégés.

Code CTN CTN 54
Domaine Santé
Notices publiées 185
Periode visible 1989-2025
Pages source 851-868
Catalogue IANOR 31 décembre 2025

Hiérarchie du catalogue

Structure de CTN 54 dans les normes algeriennes

Cette table replace la page dans l'organisation IANOR: catalogue, comité technique et, pour les notices, référence nationale précise.

Niveau Code Intitule
Catalogue IANOR Catalogue des normes algeriennes
CTN CTN 54 CTN 54 - Santé

Références rattachées

Le site publie ici les notices de repérage du comité, avec code NA, année visible et lien vers la notice individuelle.

NA 10364 Salles propres et environnements maîtrisés apparentés - Maîtrise de la bio contamination Partie 2: Évaluation et interprétation des données de bio contamination ISO 14698-2:2003 Catalogue des normes algéri (2006) NA 10363 Salles propres et environnements maîtrisés apparentés - Maîtrise de la bio contamination Partie 1: Principes généraux et méthodes (2006) NA 17595 Matériaux et systèmes d'emballage pour les dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal Partie 5: sachets et gaines thermoscellables constitués d'une face matière poreuse et d'une face film plastique - Exigences et méthodes d'essai (2012) NA 10356 Aiguilles dentaires stériles pour injection, non réutilisables (2004) NA 3487 Hémodialyseurs - Hémofiltres et Hémoconcentrateurs (1995) NA 10301 Matériel médicochirurgical - Appareils d'hémodialyse - Caractéristique de fonctionnement (1995) NA 10302 Matériel médicochirurgical - Moniteurs Distributeurs de dialyse péritonéales - Aptitude à la fonction (1995) NA 10316 Matériel médicochirurgical - Pompes à perfusion à réglage de débit, pompes à comptage de gouttes et pompes accélératrices de perfusion Caractéristiques de fonctionnement (1996) NA 10319 Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie1: Évaluation et essais au sein d'un processus de gestion du risque (2019) NA 10320 Evaluation biologique des dispositifs médicaux Exigences concernant la protection des animaux (2005) NA 10321 Evaluation biologique des dispositifs médicaux Essais concernant la génotoxicité, la concerogénécité et la toxicité sur la reproduction (2017) NA 10322 Evaluation biologique des dispositifs médicaux Choix des essais concernant les interactions avec le sang (2007) NA 10323 Evaluation biologique des dispositifs médicaux Essais de cytotoxicité - Méthode in vitro ISO 10993-5:2007 Catalogue des normes algéri (2009) NA 10324 Evaluation biologique des dispositifs médicaux Essais concernant les effets locaux après implantation (2012) NA 10325 Evaluation biologique des dispositifs médicaux Résidus de stérilisation à l'oxyde d'éthylène (2021) NA 10326 Evaluation biologique des dispositifs médicaux Dégradation des matériaux relative à l'évaluation biologique (1997) NA 10327 Évaluation biologique des dispositifs médicaux —Partie 10:Essais de sensibilisation cutanée (2023) NA 10328 Evaluation biologique des dispositifs médicaux Essais de toxicité systémique (2019) NA 10331 Stérilisation des produits de santé -- Oxyde d'éthylène -- Exigences de développement, de validation et de contrôle de routine d'un processus de stérilisation pour des dispositifs médicaux (2020) NA 10332 Matériel médicaux-chirurgical - Dispositifs pour cathétérisme avec catheter court stériles, non réutilisables (1996) NA 10337 Circuits extracorporels - Identification des solutions concentrées pour hémodialyse (1997) NA 10347 Récipients non réutilisables pour échantillons de sang jusqu'à 25ml de capacité (2005) NA 221 Seringues hypodermiques stériles, non réutilisables -- Partie 1: Seringues pour utilisation manuelle (2018) NA 10348 Matériel de transfusion à usage médical nécessaire pour prélèvement sanguin (2005) NA 473 Bouteille à gaz usage médical- Identification des gaz par couleurs conventionnelles (1989) NA 476-1 Flacons de transfusion en verre de 250 ml à usage médical (2008) NA 476-2 Matériel médico-chirurgical. Matériel pour transfusion - Flacons en verre de 500 ml. NF S90-221:1986 Catalogue des normes algéri (2008) NA 870 Matériel médico-chirurgical. Ventilateurs à usage médical - Partie 1: définitions et caractéristiques des ventilateurs par manoeuvres internes et des humidificateurs (1989) NA 2131 Aiguilles hypodermiques non réutilisables; code de couleurs pour l'identification (2018) NA 2132 Seringues, aiguilles et appareils à usages médicaux pouvant S'y raccorder. Assemblages coniques. Spécifications générales (2008) NA 3479 Matériel de transfusion à usage médical -- Partie 4: Appareils de transfusion non réutilisables à alimentation par gravité (2016) NA 3480 Matériel de perfusion à usage médical - Partie 4: Appareils de perfusion non réutilisables, à alimentation par gravité (2020) NA 3481 Systèmes extracorporels pour la purification du sang —Partie 2:Circuits sanguins extracorporels et liquidiens pour les hémodialyseurs,les hémodiafiltres, les hémofiltres et les hémoconc (2025) NA 4839 Fauteuils roulants; Nomenclature, termes et définitions (2005) NA 4840 Fauteuils roulants; Dimensions maximales hors tout (2009) NA 4841 Fauteuils roulants; partie 3: détermination de l'efficacité des freins (2009) NA 4842 Fauteuils roulants - Partie 7: Mesurage des dimensions d'assise et des roues (2009) NA 4843 Fauteuils roulants - Partie 8: Prescriptions et méthodes d'essai pour la résistance statique, la résistance aux chocs et la résistance à la fatigue (1999) NA 4844 Fauteuils roulants; partie 11: mannequins d'essai (1999) NA 4848 Fauteuils roulants; Partie 1: Détermination de la stabilité statique (2000) NA 4849 Fauteuils roulants; Partie 5: Détermination des ISO 7176-5:1986 Catalogue des normes algériennes au 31 Décembre 2025-Version 1 Page 855 dim (2000) NA 13156 Fauteuils roulants; part 13: détermination du coefficient de frottement des surfaces d'essai (2010) NA 13162 Fauteuils roulants; partie 2: détermination de la stabilité dynamique des fauteuils roulants électriques (2010) NA 13163 Fauteuils roulants; partie 6: détermination de la vitesse, de l'accélération et du ralentissement maximaux des fauteuils roulants électriques (2010) NA 13164 Fauteuils roulants; partie 4: détermination de la consommation d'énergie des fauteuils roulants électriques (2010) NA 10349 Dispositif médical - Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux (2021) NA 10350 Évaluation biologique des dispositifs médicaux Partie 8: Sélection et qualification des matériaux de référence utilisés pour les essais biologiques (2000) NA 10351 Stérilisation des produits de santé - Exigences générales pour la caractérisation d'un agent stérilisant et pour le développement, la validation et la vérification de routine d'un processus de stérilisation pour dispositifs médicaux (2011) NA 10354 Récipients et accessoires pour préparations pharmaceutiques - Partie 5: Compte- gouttes (2008) NA 10352 Evaluation biologique des dispositifs médicaux Partie 16: Conception des études toxicocinétiques des produits de dégradation et des substances relargables (2019) NA 17613 Stérilisation des produits de santé — Indicateurs chimiques — Directives pour la sélection, l'utilisation et l'interprétation des résultats (2019) NA 14000 Evaluation biologique des dispositifs médicaux Partie 13: Identification et quantification de produits de dégradation de dispositifs médicaux à base de polymères ISO 10993-13:2010 Catalogue des normes algéri (2011) NA 14001 Méthodes d'essai pour les pansements primaires en contact avec la plaie. Partie 1: absorption (2004) NA 13170 Fauteuils roulants; partie 9: essais climatiques pour fauteuils roulants électriques (2002) NA 13169 Fauteuils roulants; partie 10: détermination de l'aptitude des fauteuils roulants électriques à gravir les obstacles (2002) NA 13171 Fauteuils roulants - Partie 15: Exigences relatives à la diffusion des informations, à la documentation et à l'étiquetage (2011) NA 13172 Fauteuils roulants - Partie 16: Résistance à l'inflammabilité des parties rembourrées Exigences et méthodes d'essai (2002) NA 10360 Stérilisation des produits de santé -- Oxyde d'éthylène -- Partie 1: Exigences de développement, de validation et de contrôle de routine d'un processus de stérilisation pour des dispositifs médicaux (2008) NA 10361 Textiles. Bandes élastiques médicales de contention - détermination de la force de traction pour une extension donnée (2006) NA 10362 Textiles. Bandes élastiques médicales de contention - détermination de la force de traction après un vieillissement accéléré ou une stérilisation à la vapeur (2006) NA 14003 Préservatifs masculins en latex de caoutchouc naturel Exigences et méthodes d'essai (2014) NA 14004-1 Champs chirurgicaux, casaques et tenues de bloc, utilisés en tant que dispositifs médicaux, pour les patients, le personnel et les équipements.Partie 1: exigences générales pour les fabricants, les prestataires et les produits (2007) NA 14004-2 Champs chirurgicaux, casaques et tenues de bloc, utilisés comme dispositifs médicaux, pour les patients, le personnel médical et les équipements Partie 2: méthodes d'essais NF EN 13795-2 2005 Catalogue des normes algéri (2007) NA 14004-3 Champs chirurgicaux, casaques et tenues de bloc, utilisés en tant que dispositifs médicaux pour les patients, le personnel et les équipments.Partie 3: exigences et niveaux de performance (2007) NA 14006 Préservatifs en caoutchouc Directives sur l'utilisation de la NA 14003 dans le management de la qualité des préservatifs en latex de caoutchouc nature (2007) NA 17636 Implants chirurgicaux — Produits à base de métaux —Partie 1: Acier inoxydable corroyé (2017) NA 17635 Dispositifs médicaux — Systèmes de management de la qualité — Exigences à des fins réglementaires (2017) NA 17639 Stérilisation des produits de santé - Indicateurs biologiques - Partie 1: Exigences générales (2018) NA 17640 Stérilisation des produits de santé - Indicateurs biologiques - Partie 2: Indicateurs biologiques pour la stérilisation à l'oxyde d'éthylène (2018) NA 14001-2 Méthodes d'essai pour les pansements primaires en contact avec la plaie - Partie 2: Perméabilité à la vapeur d'eau des pansements comprenant un film perméable (2008) NA 14001-3 Dispositifs médicaux non-actifs - Méthodes d'essai pour les pansements primaires en contact avec la plaie - Partie 3: Résistance à la pénétration de l'eau (2008) NA 17611 Gants médicaux non réutilisables — Partie1: Exigences et essais pour la détection de l'absence de trous (2025) NA 17618 Gants médicaux non réutilisables Partie 2: Propriétés physiques: Exigences et essais (2009) NA 17597 Informations fournies par le fabricant de dispositifs médicaux (2017) NA 17602 Stérilisateurs à usage médical — Stérilisateurs à l'oxyde d'éthylène — Exigences et méthodes d'essai (2015) NA 17603 Stérilisation des dispositifs médicaux - Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage STERILE - Partie 1: Exigences relatives aux dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal (2010) NA 17614 Symboles utilisés pour l'étiquetage des dispositifs médicaux (2010) NA 22365 Stérilisation des produits de santé — Méthodes microbiologiques —Partie 1: Détermination d'une population de microorganismes sur des produits (2021) NA 22366 Stérilisation des produits de santé — Méthodes microbiologiques —Partie 2: Contrôles de stérilité pratiqués au moment de la définition, de la validation et de la maintenance d'un procédé de stérilisation (2021) NA 24643 Stérilisation des produits desanté — Chaleur humide —Exigences pour le développement, la validation et le contrôle de routine d’un procédé de stérilisation des dispositifs médicaux (2025) NA 17594 Systèmes biologiques pour l'essai des stérilisateurs et les procèdes de stérilisation Systèmes particuliers destinés a être utilisés dans des stérilisateurs a irradiation (2012) NA 17596 Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal — Partie 7: Papier enduit d’adhésif pour des procédés de stérilisation à basse température — Exigences et méthodes d’essai (2020) NA 17591 Méthodes d'essai pour compresses en nontissé à usage médical - Partie 2 compresses finies (2013) NA 17593 Dispositifs médicaux non actifs - Exigences de performance et méthodes d'essais pour la gaze de coton absorbante et la gaze de coton et viscose absorbante (2013) NA 17586 Dispositifs médicaux — Symboles à utiliser avec les informations à fournir par le fabricant — ISO 15223-1:2021 Catalogue des normes algériennes au 31 Décembre 2025-Version 1 Page 860 Partie 1: Exig (2022) NA 17587 Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 18:Caractérisation chimique des matériaux des dispositifs médicaux au sein d'un processus de gestion du risque (2024) NA 17588 Stérilisation des produits de santé -- Indicateurs chimiques -- Partie 1: Exigences générales (2017) NA 17589 Stérilisation des produits de santé -- Indicateurs biologiques -- Partie 3: Indicateurs biologiques pour la stérilisation à la chaleur humide (2018) NA 17592 Méthodes d'essai pour pansements en contact avec la plaie- Absorption, perméabilité à la vapeur d'eau,imperméabilité à l'eau et extensibilité (2025) NA 17598 Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire -- Laryngoscopes pour intubation trachéale (2014) NA 17599 Sondes d'aspiration pour les voies respiratoires (2014) NA 17600 Concentrateurs d'oxygène à usage médical Prescriptions de sécurité (2014) NA 17601 Défibrillateurs cardiaques -- Ensemble connecteur DF-1 pour défibrillateurs implantables Dimensions et exigences d'essai (2014) NA 17604 Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire -- Vocabulaire (2014) NA 17605 Informatique de santé -- Imagerie numérique et communication en médecine (DICOM) incluant le déroulement des opérations et la gestion des données (2014) NA 17606 Dispositifs médicaux -- Management de la qualité Structure des données de nomenclature des dispositifs médicaux (2014) NA 17607 Évaluation biologique des dispositifs médicaux Directives relatives à la conduite d'une évaluation biologique au sein d'un procédé de management du risque ISO/TR 15499 2016 Catalogue des normes algéri (2019) NA 17612 Antiseptiques et désinfectants chimiques Application des Normes européennes relatives aux antiseptiques et désinfectants chimiques (2015) NA 17615 Évaluation biologique des dispositifs médicaux Partie 5: Essais concernant la cytotoxicité in vitro (2015) NA 17616 Matériaux et systèmes d'emballage pour les dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal — Partie 2: Enveloppe de stérilisation — Exigences et méthodes d'essai (2015) NA 17617 Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal - Partie 6: papier pour des procédés de stérilisation à basse température Exigences et méthodes d'essai (2020) NA 17619 Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal -- Partie 1: Exigences relatives aux matériaux, aux systèmes de barrière stérile et aux systèmes d'emballage (2024) NA 17620 Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal -- Partie 2: Exigences de validation pour les procédés de formage, scellage et assemblage (2024) NA 17621 Récipients et accessoires pour produits injectables -- Partie 1: Flacons en verre étiré (2016) NA 17622 Récipients et accessoires pour produits injectables -- Partie 2: Bouchons pour flacons (2016) NA 17623 Évaluation biologique des dispositifs médicaux Partie 14: Identification et quantification des produits de dégradation des céramiques (2016) NA 17624 Traitement aseptique des produits de santé Partie 3: Lyophilisation (2016) NA 17625 Implants neurochirurgicaux -- Clips intracrâniens pour anévrisme à autofermeture (2016) NA 17626 Matériel de perfusion à usage médical — Partie 1: Flacons en verre pour perfusion (2016) NA 17627 Matériel de perfusion à usage médical — Partie 2: Bouchons pour flacons de perfusion ISO 8536-2:2010 Catalogue des normes algéri (2016) NA 17628 Matériel de perfusion à usage médical — Partie 3: Capsules en aluminium pour flacons de perfusion (2016) NA 17629 Implants chirurgicaux non actifs — Exigences générales (2016) NA 17630 mplants chirurgicaux -- Essais non destructifs Contrôle radiographique des implants chirurgicaux métalliques moulés (2016) NA 17631 Évaluation biologique des dispositifs médicaux Partie 12: Préparation des échantillons et matériaux de référence (2022) NA 17632 Aiguilles hypodermiques stériles, non réutilisables — Exigences et méthodes d’essai (2017) NA 17633 Tubes d’aiguilles en acier inoxydable pour la fabrication de matériel médical — Exigences et méthodes d’essai (2017) NA 17634 Protection contre les blessures par perforants — Exigences et méthodes d'essai — Dispositifs de protection des aiguilles hypodermiques, des introducteurs pour cathéters et des aiguilles utilisées pour les prélèvements sanguins, non réutilisables (2017) NA 17637 Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal — Partie 3: Papier utilisé dans la fabrication des sacs en papier (spécifiés dans l'EN 868-4) et dans la fabrication de sachets et gaines (spécifiés dans l'EN 868-5) — Exigences et méthodes d'essai (2017) NA 17638 Méthodes d'essai pour compresses en nontissé à usage médical - Partie 1: Nontissés utilisés pour la fabrication des compresses (2017) NA 17641 Traitement aseptique des produits de santé Partie 5: Stérilisation sur place (2018) NA 17642 Matériel de transfusion à usage médical —Partie 5: Appareils de transfusion non réutilisables avec les appareils de perfusion sous pression ISO 1135-5:2015 Catalogue des normes algéri (2018) NA 17643 Seringues à insuline, stériles, non réutilisables, avec ou sans aiguille (2018) NA 17644 Récipients et accessoires pour produits injectables —Partie 3: Capsules en aluminium pour flacons (2018) NA 17645 Stérilisation des produits de santé — Indicateurs chimiques — Partie 3: Systèmes d'indicateurs de Classe 2 pour utilisation lors de l'essai de Bowie et Dick de pénétration de la vapeur (2018) NA 17646 Stérilisation des produits de santé — Indicateurs chimiques — Partie 4: Indicateurs de Classe 2 comme alternative à l'essai de Bowie et Dick pour la détection de la pénétration de la vapeur (2018) NA 17647 Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal — Partie 4: Sacs en papier — Exigences et méthodes d'essai (2018) NA 17648 Stérilisation des produits de santé — Vocabulaire des termes utilisés dans les normes de procédés de stérilisation et les équipements connexes (2019) NA 17649 Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informations fournies par le fabricant avec les réactifs de coloration de diagnostic in vitro utilisés en biologie (2019) NA 17650 Raccords de petite taille pour liquides et gaz utilisés dans le domaine de la santé —Partie 7: Connecteurs pour les applications intravasculaires ou hypodermiques (2022) NA 17651 Raccords de petite taille pour liquides et gaz utilisés dans le domaine de la santé — Partie 20: Méthodes d’essai communes (2019) NA 17652 Matériel d'injection à usage médical — Partie 1: Ampoules pour produits injectables (2019) NA 17653 Implants chirurgicaux non actifs — Implants pour ostéosynthèse — Exigences particulières (2019) NA 17654 Implants chirurgicaux — Implants de fixation à utiliser dans les extrémités du fémur chez les adultes ISO 8615:1991 Catalogue des normes algéri (2019) NA 17655 Stérilisation des produits de santé - Indicateurs biologiques- Partie 7: Directives générales pour la sélection, l’utilisation et l’interprétation des résultats (2020) NA 17656 Cathéters intravasculaires — Cathéters stériles et non réutilisables — Partie1:Exigences générales (2025) NA 17657 Gants à usage médical — Détermination de la poudre résiduelle en surface (2020) NA 17658 Implants chirurgicaux - Fils malléables pour sutures et autres applications chirurgicales (2020) NA 17659 Implants chirurgicaux — Vis métalliques pour os à raccord d'entraînement hexagonal, à embase sphérique et filetage asymétrique — Dimensions (2020) NA 17660 Cathéters intravasculaires — Cathéters stériles et non réutilisables —Partie 5:Cathéters périphériques à aiguille interne (2021) NA 22360 Dispositifs médicaux — Surveillance après mise sur le marché incombant aux fabricants (2021) NA 22361 Matériel de perfusion à usage médical —Partie 13: Régulateurs de débit gradués non réutilisables avec contact à fluide (2021) NA 22362 Matériel de perfusion à usage médical —Partie 14: Clamps et limiteurs de débit pour appareils de transfusion et de perfusion sans contact à fluide (2021) NA 22363 Évaluation des performances des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (2021) NA 22364 Procédures d'échantillonnage utilisées pour l'acceptation des essais des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Aspects statistiques (2021) NA 22367 Gants médicaux non réutilisables — Partie 3: Exigences et essais pour évaluation biologique (2021) NA 22368 Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 23: Essais d'irritation ISO 10993-23:2021 Catalogue des normes algéri (2022) NA 22369 Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Partie 8: Méthode pour la validation d'un temps d'incubation réduit pour un indicateur biologique (2022) NA 22370 Dispositifs médicaux — Recommandations relatives à l'application de l'ISO 14971 (2022) NA 22371 Nanotechnologies — Essai de détection d'endotoxines sur des échantillons de nanomatériaux pour des systèmes in vitro — Essai au lysat d'amébocytes de Limule (LAL) (2022) NA 22372 Implants chirurgicaux — Propreté des implants orthopédiques — Exigences générales (2022) NA 22373 Dispositifs médicaux — Informations à fournir par le fabricant (2022) NA 22374 Stérilisation des dispositifs médicaux — Lignes directrices concernant les exigences de validation et de traitement de routine des procédés de stérilisation à l’oxyde d’éthylène par libération paramétrique (2022) NA 22375 Prothèses et orthèses — Orthèses de pied — Utilisations, fonctions, classification et description (2022) NA 22376 Implants chirurgicaux — Prothèses partielles et totales de l'articulation de la hanche — Partie 2: Surfaces articulaires constituées de matériaux métalliques, céramiques et plastiques (2022) NA 22377 Traitement aseptique des produits de santé — Partie 6:Systèmes isolateurs (2023) NA 22378 Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques et chimiques — Appareillage d'essai (2023) NA 22379 Document d'orientation sur les aspects d'une approche, fondée sur l'appréciation du risque, permettant d'assurer la stérilité des produits de santé à usage unique, soumis à une stérilisation terminale y compris ceux ne pouvant pas supporter un traitement atteignant un niveau d'assurance de la stérilité maximal de 10−6 (2023) NA 22380 Ensemble de transfert pour préparations pharmaceutiques — Exigences et méthodes ISO 22413:2021 Catalogue des normes algéri (2023) NA 22381 Traitement de produits de soins de santé — Informations relatives au traitement des dispositifs médicaux à fournir par le fabricant du dispositif —Partie 1:Dispositifs médicaux critiques et semi-critiques (2023) NA 22382 Traitement de produits de soins de santé — Informations relatives au traitement des dispositifs médicaux à fournir par le fabricant du dispositif —Partie 2:Dispositifs médicaux non critiques (2023) NA 22383 Conception accessible — Méthodes d’affichage des signes en braille (2023) NA 22384 Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informationsfournies par le fabricant (étiquetage) —Partie 1:Termes, définitions et exigences générales (2023) NA 22385 Cathéters intravasculaires — Cathéters stériles et non réutilisables —Partie 3:Cathéters centraux veineux (2023) NA 22386 Sondes urinaires stériles non réutilisables (2023) NA 22387 Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal — Lignes directrices relatives à l'application de l'ISO 11607-1 et l'ISO 11607-2 (2023) NA 22388 Stérilisation des produits de santé — Méthodes microbiologiques — Partie 3: Essai des endotoxines bactériennes (2024) NA 22389 Cathéters intravasculaires — Cathéters stériles et non réutilisables — Partie 6: Chambres à cathéter implantables (2024) NA 24630 Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Étiquettes apposées par l'utilisateur sur les seringues contenant des médicaments utilisés pendant l'anesthésie — Couleurs, aspect et propriétés (2024) NA 24631 Matériel de perfusion à usage médical — Partie 8: Appareils de perfusion non réutilisables avec ISO 8536-8:2015 Catalogue des normes algéri (2024) NA 24632 Stérilisation des produits de santé —Indicateurs biologiques — Partie 4:Indicateurs biologiques pour la stérilisation à la chaleur sèche (2024) NA 24633 Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Partie 5:Indicateurs biologiques pour la stérilisation à la vapeur d’eau et au formaldéhyde à basse température (2024) NA 24634 Matériel de perfusion à usage médical —Partie 15: Perfuseurs photoprotecteurs à usage unique (2024) NA 24635 Poches de recueil d’urine - Partie 1: Vocabulaire (2024) NA 24637 Gants médicaux non réutilisables — Exigences et essais relatifs à la détermination de la durée de conservation (2024) NA 24636 Stérilisation des produits de santé — Indicateurs chimiques —Partie 6:Indicateurs de type 2 et dispositifs d'épreuve de procédé destinés à être utilisés pour les essais de performances relatifs aux petits stérilisateurs à la vapeur d'eau (2024) NA 24637 Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informations fournies par le fabricant (étiquetage) — Partie 5:Instruments de diagnostic in vitro destinés aux autodiagnostics (2025) NA 24638 Recommandations relatives à la qualité de l'eau destinée aux stérilisateurs, à la stérilisation et aux laveurs désinfecteurs pour produits de santé (2025) NA 24639 Préparation et management de la qualité des liquides d'hémodialyse et de thérapies annexes — Partie 3: Eau pour hémodialyse et thérapies apparentées (2025) NA 24640 Traitement aseptique des produits de santé — Partie 1: Exigences générales (2025) NA 24641 Implants chirurgicaux — Prothèses partielles et totales de l'articulation de la hanche —Partie 10: Détermination de la résistance à la charge ISO 7206-10:2018 +Amd 1/2021 Catalogue des normes algéri (2025) NA 24642 Traitement aseptique des produits de santé — Partie 2: Filtration stérilisante (2025) NA 24644 Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Humidificateurs passifs (2025) NA 24645 Bandes textiles de compression et de contention médicales — Spécifications techniques (2025) NA 24646 Textiles - Cotons hydrophiles - Spécifications et essais (2025) NA 24647 Dispositifs médicaux –Partie 1: Application de l'ingénierie de l'aptitude à l'utilisation aux dispositifs médicaux (2025)

Usage pratique

Dans la pratique, le comite 'Santé' intervient surtout pour reperer la bonne référence avant achat, veille normative, redaction de cahier des charges, audit, certification ou vérification documentaire dans le secteur technique concerne.

Secteurs NAA rapproches

Le 54 est rapproché éditorialement de 23 classe(s) NAA publiées sur le site. Cette vue sert à retrouver les secteurs économiques qui croisent le plus souvent ce comité technique.

Le rapprochement reste une aide à la navigation entre activité économique, conformité technique et licences proches. Il ne signifie pas qu'une norme de ce CTN s'applique automatiquement à toutes les classes listées.

Divisions NAA les plus proches

Classes NAA reliées

Reperes fiscaux souvent croises

Repères IBS dans les classes filles

IBS 26 %

20 classes de ce niveau renvoient vers IBS 26 %.

Base: Art. 150 CIDTA 2026

Repères IBS dans les classes filles

IBS 19 %

3 classes de ce niveau renvoient vers IBS 19 %.

Base: Art. 150 CIDTA 2026

Repères TVA dans les classes filles

TVA 19 %

14 classes de ce niveau renvoient vers TVA 19 %.

Base: Art. 21 CTCA 2026

Repères TVA dans les classes filles

TVA 9 %

9 classes de ce niveau renvoient vers TVA 9 %.

Base: Art. 23 CTCA 2026

Autre repère fiscal

IRG barème

Le barème IRG reste utile lorsque l'activité est exercée hors champ IBS, notamment par une personne physique.

Base: Art. 104 CIDTA 2026

Activités réglementées souvent croisées

FAQ

Que couvre le CTN 54 ?

Le CTN 54 couvre le domaine 'Santé' tel qu'il apparaît dans la liste officielle des 73 comités techniques nationaux publiée par l'IANOR.

Le site publie-t-il le texte intégral des normes ?

Non. La page republie des notices de reperage issues du catalogue officiel et renvoie vers le contexte IANOR, sans reproduire les textes complets lorsque leur diffusion est restreinte.

Combien de notices sont visibles dans ce comite ?

185 notices ont pu être structurées pour ce comite à partir du PDF archivé localement, avec des annees visibles allant de 1989 a 2025.

Vérification avant décision

YMYL

Ce qu'il faut vérifier avant usage

Cette page peut influencer une décision fiscale, sociale, normative, environnementale ou de licence. Avant dépôt, paiement, immatriculation, audit ou contrôle, vérifiez toujours le texte officiel applicable à la date du dossier et l'administration compétente.

  • confirmer la version du texte, du décret, de la page officielle ou du code fiscal cité
  • vérifier si une instruction sectorielle plus récente ou un JORADP modifie la règle pratique
  • ne pas utiliser cette page comme substitut à une décision administrative formelle

Source

Verification et source principale

Document de référence: Catalogue des normes algériennes au 31 décembre 2025

Source principale: Institut algérien de normalisation (IANOR)

Code: CTN 54

Repere de source: 851-868

Dernière vérification: 2026-08-13

Archive locale: Copie locale archivée dans sources/raw/ianor/normes-ctn/wp-content/uploads/2026/02/CATALOGUE-DES-NORMES-ALGERIENNES-31-DECEMBRE-2025.pdf

Statut éditorial: notice éditoriale basee sur le catalogue officiel IANOR

Crosswalk NAA: 23 classe(s) NAA reliée(s) éditorialement à cette page normative.

Méthode de liaison: Le crosswalk Normes -> NAA hérite des rapprochements éditoriaux publiés côté NAA, puis agrège les classes, activités réglementées et repères fiscaux reliés à chaque CTN IANOR.

Couverture du corpus: Le catalogue officiel annonce 11859 références. La couche publiée ici structure 11289 notices (95.19 %) à partir du PDF archivé localement. Les références restantes demandent une consolidation manuelle car certaines lignes du PDF cassent la structure du tableau.

Dalil DZ est une ressource indépendante et n'est affilié à aucune administration. Vérifiez toujours les décisions fiscales, douanières, juridiques et de licence dans les sources officielles.