Comité technique
CTN 03CTN 03 - Métrologie
Le CTN 03 (Métrologie) regroupe 151 notices visibles dans le catalogue IANOR arrêté au 31 décembre 2025. Cette page sert de point d'entrée pour identifier les références du comite, situer la plage de publication 1990-2025 et rejoindre chaque notice individuelle sans republier les textes normatifs protégés.
Hiérarchie du catalogue
Structure de CTN 03 dans les normes algeriennes
Cette table replace la page dans l'organisation IANOR: catalogue, comité technique et, pour les notices, référence nationale précise.
| Niveau | Code | Intitule |
|---|---|---|
| Catalogue | IANOR | Catalogue des normes algeriennes |
| CTN | CTN 03 | CTN 03 - Métrologie |
Références rattachées
Le site publie ici les notices de repérage du comité, avec code NA, année visible et lien vers la notice individuelle.
NA 355
Règles d'échantillonnage pour les contrôles par attributs Partie 1: Procédures d'échantillonnage pour les contrôles lot par lot, indexés d'après le niveau de qualité acceptable (NQA) (2016)
NA 544
Hydrométrie - Vocabulaire et symboles (2024)
NA 1016
Spécification géométrique des produits (GPS) - État de surface: Méthode du profil - Règles et procédures pour l'évaluation de l'état de surface (2022)
NA 1017
Méthode d'évaluation des écarts de circularité - Mesurage des variations de rayon (2017)
NA 1042
Spécification géométrique des produits (GPS) - État de surface: Méthode du profil - Partie 2: Termes, définitions et paramètres d’état de surface (2025)
NA 1232
Spécification géométrique des produits (GPS) - État de surface: Méthode du profil - Partie 1: Indication des états de surface (2025)
NA 1357
Spécification géométrique des produits (GPS) Température normale de référence pour la spécification des propriétés géométriques et dimensionnelles (2025)
NA 1359
Règles et tables d'échantillonnage pour les contrôles par mesures des pourcentages non conformes (1990)
NA 2029
Spécification géométrique des produits (GPS) Équipement de mesurage dimensionnel - Partie 1: Caractéristiques de conception et caractéristiques métrologiques des pieds à coulisse (2021)
NA 2538
Spécification géométrique des produits (GPS) -Tolérances dimensionnelles et géométriques des pièces moulées Partie 1: Vocabulaire (2014)
NA 2539
Spécification géométrique des produits (GPS) - Circularité Partie 1:Vocabulaire et paramètres de circularité (2022)
NA 4052
Métrologie - Essais - Métrologie dans l'entreprise - Constat de vérification des moy (2013)
NA 4064
Spécification géométrique des produits (GPS) - Système de codification ISO pour les tolérances sur les tailles linéaires - Partie 1: Base des tolérances, écarts et ajustements (2015)
NA 4065
Spécification géométrique des produits (GPS) - Système de codification ISO pour les tolérances sur les tailles linéaires - Partie 2: Tableaux des classes de tolérance normalisées et des écarts limites des alésages et des arbres ISO 286-2:2010/ Cor 1:2013 Catalogue des normes algéri (2025)
NA 4069
Spécification géométrique des produits (GPS) - Série d'angles de cônes et de conicités (2021)
NA 4350
Tolérances générales - Tolérances pour dimensions linéaires et angulaires non afféctées de tolérances individuelles (2005)
NA 4352
Spécification géométrique des produits (GPS) - Méthodes de mesurage dim (2020)
NA 4361
Aspects métrologiques des instruments de pesage à fonctionnement non automatique (2016)
NA 4369
Évaluation de l'incertitude dans l'étalonnage et l'utilisation des appareils de mesure du débit - Partie 2: Relations d'étalonnage non linéaires (2012)
NA 4371
Instruments de mesurage - Micromètre d'extérieur et d'intérieur à vis - Exécutions spéciales (2020)
NA 4373
Instruments de mesurage de longueur - Micromètre d'intérieur à 3 touches dits "alésomètres" - Spécifications Méthodes d'essais (2013)
NA 4375
Matériaux de référence - Contenu des certificats, des étiquettes et de la documentation d'accompagnement (2021)
NA 4376
Matériaux de référence - Exigences et recommandations pour l'utilisation (2025)
NA 4379
Spécification géométrique des produits (GPS) - Essais de réception et de vérification périodique des machines à mesurer tridimensionnelles (MMT) - Partie 2: MMT utilisées pour les mesures de dimensions linéaires (2012)
NA 4380
Métrologie - Métrologie dans l'entreprise - Certificat d'étalonnage des moy (2013)
NA 4381
Démonstration de la tenue aux environnements Conception et réalisation des essais en environnement Partie 1: bases de la démarche pour la prise en compte de l'environnement général (2023)
NA 4383
Spécification géométrique des produits (GPS) Instruments de mesurage en service - Classes d'utilisation (2022)
NA 4384
Démonstration de la tenue aux environnements Conception et réalisation des essais en environnement Partie 5: coefficient de garantie NF X50-144-5:2019 Catalogue des normes algéri (2023)
NA 4386
Spécification géométrique des produits (GPS) Instruments de mesurage de longueur - Piges étalons Spécifications - Méthodes d'essai (2013)
NA 4388
Spécification géométrique des produits (GPS) - Modèle de matrice (2018)
NA 4390
Instruments de mesurage des angles - Généralités (1998)
NA 4393
Spécification géométrique des produits (GPS) Équipement de mesure dimensionnel - Partie 1: Calibres lisses à limite de taille linéaire (2022)
NA 4396
Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure - Partie 1: Principes généraux et définitions (2024)
NA 4397
Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure - Partie 2: Méthode de base pour la détermination de la répétabilité et de la reproductibilité d'une méthode de mesure normalisée (2024)
NA 4398
Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure - Partie 3: Fidélité intermédiaire et plans alternatifs pour les études collaboratives (2024)
NA 4399
Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure - Partie 4: Méthodes de base pour la détermination de la justesse d'une méthode de mesure normalisée (2024)
NA 4400
Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure - Méthodes altérnatives pour la détermination de la fidélité d'une méthode de mesure normalisée (2012)
NA 4401
Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure utilisant dans la pratique des valeurs d'exactitude (2012)
NA 4404
Incertitude de mesure - Partie 3: Guide pour l'expression de l'incertitude de mesure (GUM:1995) (2025)
NA 4405
Métrologie - Métrologie dans l'entreprise - Critères de choix (2008)
NA 4406
Spécification géométrique des produits (GPS) Équipement de mesurage dimensionnel - Partie 2: Disques de référence pour calibres ISO 1938-2:2017 Catalogue des normes algéri (2022)
NA 4407
Cannelures cylindriques à flanc parallèles, à centrage intérieur - Dimensions, tolérances et vérifications (2010)
NA 4408
Cannelures cylindriques droites à flanc en développante Angle de pression 20 degrés - Vérifications par calibres (2011)
NA 4409
Calibres en acier - Tampons pour cônes morse (2022)
NA 4410
Etalonnage linéaire utilisant des matériaux de référence (2009)
NA 4411
Métrologie - Métrologie dans l'entreprise - Fiche de vie des équipem (2001)
NA 4414
Métrologie - Procédure d'étalonnage et de vérification des Instruments de Pesage à fonctionnem (2012)
NA 4416
Cannelures cylindriques droites à flancs en développante Module métrique, à centrage sur flancs Partie 1: Généralités (2024)
NA 4417
Cannelures cylindriques droites à flancs en développante Module métrique, à centrage sur flancs - Partie 2: Dimensions (2025)
NA 13026
Règles d'échantillonnage pour les contrôles par attributs Partie 3: Procédures d'échantillonnage successif partiel (2019)
NA 13035
Règles d'échantillonnage pour les contrôles par attributs Partie 4: Procédures pour l'évaluation des niveaux spécifiés de qualité (2009)
NA 13041
Dessins techniques - Représentation simplifiée des pièces moulées, matricées et estampées (2012)
NA 13066
Spécification géométrique des produits (GPS) - État de surface: Méthode du profil - Etalons - Mesures matérialisées (2003)
NA 13067
Spécification géométrique des produits (GPS) - État de surface: Méthode du profil; Étalons - Partie 2: Étalons logiciels (2022)
NA 13068
Spécification géométrique des produits (GPS) - État de surface: Méthode du profil - Étalonnage des instruments à contact (palpeur) ISO 12179:2021 Catalogue des normes algéri (2025)
NA 13071
Instruments de mesurage - Marbres de traçage et de contrôle (2003)
NA 13075
Spécification géométrique des produits (GPS) - État de surface: Méthode du profil; surfaces ayant des propriétés fonctionnelles différentes suivant les niveaux - Partie 3: Caractérisation des hauteurs par la courbe de probabilité de matière (2017)
NA 13076
Hydrométrie - Mesurage du débit des liquides dans les canaux découverts au moyen de débitmètres ou de flotteurs (2021)
NA 13079
Mesure de l'humidité de l'air - En (2019)
NA 13080
Métrologie - Procédure d'étalonnage et de vérification des thermomètres - Procédure d'étalonnage et de vérification des sondes et thermomètres à résistance FD X07-029-1:2002 (2004)
NA 13081
Métrologie - Procédure d'étalonnage et de vérification des thermomètres - Estimation des incertitudes sur les mesures de température (2004)
NA 13082
Mesure de l'humidité de l'air - Générateurs d'air humide à solutions salines pour l'étalonnage des hygromètres (2010)
NA 13084
Métrologie. Relations clients/fournisseurs (2004)
NA 13085
Manomètres et thermomètres industriels. Manomètres et thermomètres métalliques indicateurs - Manomètres et thermomètres à fonction de commande (2005)
NA 13103
Manomètres - Étalonnage par comparaison directe avec un manomètre de référence (2022)
NA 13104
Technique du vide - Manomètres à vide du type à conductibilité thermique - Étalonnage par comparaison directe avec un manomètre de référence (2014)
NA 13105
Normes fondam (2002)
NA 13106
Capacité de détection - Méthodologie de l'étalonnage linéaire ISO 11843-2:2000/Cor1:2007 Catalogue des normes algéri (2009)
NA 13107
Spécification géométrique des produits (GPS) Vérification par la mesure des pièces et des équipements de mesure - Partie 1: Règles de décision pour prouver la conformité ou la non-conformité à la spécification (2020)
NA 13109
Spécification géométrique des produits (GPS) Tolérancement géométrique - Spécification géométrique de groupes d'éléments et spécification géométrique combinée (2023)
NA 13125
Vocabulaire international de métrologie - Concepts fondamentaux et généraux et termes associés (VIM) (2009)
NA 13126
Capacité de détection - Partie 1: Termes et définitions (2009)
NA 13127
Capacité de détection - Partie 3: Méthodologie pour déterminer la valeur critique d'une variable de réponse lorsque aucun étalonnage n'est utilisée (2009)
NA 13128
Capacité de détection - Partie 4: Méthodologie de comparaison de la valeur minimale détectable avec une valeur donnée (2009)
NA 13129
Capacité de détection - Partie 5: Méthodologie des étalonnages linéaire et non linéaire (2009)
NA 13130
Viscosimètres à capillaire, en verre, pour viscosité cinématique - Spécifications et mode d'emploi (2009)
NA 13131
Manomètres - Vocabulaire (2010)
NA 13132
métrologie - optimisation des intervalles de confirmation métrologique des équipem (2017)
NA 13133
Guide pour l'expression de l'incertitude de mesure - Partie 1: Introduction (2025)
NA 13134
Matériaux de référence - Termes et définitions choisis (2017)
NA 13136
Lignes directrices relatives à l'utilisation d'estimations de la répétabilité, de la reproductibilité et de la justesse dans l'évaluation de l'incertitude de mesure (2020)
NA 13137
Spécification géométrique des produits - Caractéristiques et conditions - Définitions (2015)
NA 2012 Spécification géométrique des produits (GPS
Spécification géométrique des produits (GPS) - Principes ISO 8015:2011 Catalogue des normes algériennes au 31 Décembre 2025-Version 1 Page 47 13138) fondam (2012)
NA 13139
Spécification géométrique des produits (GPS) - Planéité Partie 1: Vocabulaire et paramètres de planéité (2012)
NA 13140
Spécification géométrique des produits (GPS) Tolérancement géométrique - Tolérancement de forme, orientation, position et battement (2022)
NA 13141
Spécification géométrique des produits (GPS) Tolérancement dimensionnel - Partie 1: Tailles linéaires (2022)
NA 13142
Spécification géométrique des produits (GPS) Tolérancement dimensionnel - Partie 2: Dimensions autres que tailles linéaires ou angulaires (2022)
NA 13143
Spécification géométrique des produits (GPS) Tolérancement géométrique - Références spécifiées et systèmes de références spécifiées (2015)
NA 13144
Spécification géométrique des produits (GPS) - Coins Partie 1: Séries d’angles et d’inclinaisons (2015)
NA 13145
Spécification géométrique des produits (GPS) - Coins Partie 2: Cotation et tolérancement (2015)
NA 13146
Spécification géométrique des produits (GPS) - Filtrage Partie 71: Filtres surfaciques robustes: Filtres de régression gaussiens (2015)
NA 13147
Spécification géométrique des produits (GPS) Vérification par la mesure des pièces et des équipements de mesure - Partie 3: Lignes directrices pour l'obtention d'accords sur la déclaration des incertitudes de mesure (2015)
NA 13148
Spécification géométrique des produits (GPS) Vérification par la mesure des pièces et des équipements de mesure - Partie 2: Lignes directrices pour l'estimation de l'incertitude dans les mesures GPS, dans l'étalonnage des équipements de mesure et dans la vérification des produits (2016)
NA 13149
Spécification géométrique des produits (GPS) Vérification par la mesure des pièces et des équipements de mesure - Partie 5: Incertitude liée aux essais de vérification des appareils de mesure indicateurs (2016)
NA 13150
Spécification géométrique des produits (GPS) - Éléments utilisés en spécification et vérification (2016)
NA 13151
Spécification géométrique des produits (GPS) - Concepts généraux - Partie 1: Modèle pour la spécification et la ISO 17450 Catalogue des normes algéri (2016)
NA 13152
Spécification géométrique des produits (GPS) - Concepts généraux - Partie 2: Principes de base, spécifications, opérateurs, incertitudes et ambiguïtés (2016)
NA 18300
Spécification géométrique des produits (GPS) Instruments de mesurage dimensionnel: Comparateurs à tige rentrante à affichage numérique - Caractéristiques de conception et caractéristiques métrologiques (2016)
NA 18301
Spécification géométrique des produits (GPS) - Filtrage Partie 1: Vue d'ensemble et concepts de base (2016)
NA 18302
Cartes de contrôle - Partie 1: Lignes directrices générales (2024)
NA 18303
Spécification géométrique des produits (GPS) - Concepts et exigences généraux pour les équipements de mesure GPS (2020)
NA 18304
Spécification géométrique des produits (GPS) Tolérancement géométrique - Exigence du maximum de matière (MMR), exigence du minimum de matière (LMR) et exigence de réciprocité (RPR) (2024)
NA 18305
Spécification géométrique des produits (GPS) - Filtrage Partie 30: Filtres de profil robustes: Concepts de base (2016)
NA 18306
Spécification géométrique des produits (GPS) -Vérification par la mesure des pièces et des équipements de mesure Partie 4: Critères pour choisir des règles de décision (2017)
NA 18307
Spécification géométrique des produits (GPS) -Vérification par la mesure des pièces et des équipements de mesure Partie 6: Règles de décision générales pour l'acceptation ou le rejet d'instruments et de pièces (2017)
NA 18308
Spécification géométrique des produits (GPS) - Essais de réception et de vérification périodique des machines à mesurer tridimensionnelles (MMT) - Partie 1: Vocabulaire (2017)
NA 18309
Spécification géométrique des produits (GPS) - Essais de réception et de vérification périodique des machines à mesurer tridimensionnelles (MMT) - Partie 3: MMT ayant l'axe de rotation d'un plateau tournant comme quatrième axe (2017)
NA 18310
Application de la statistique - Cartes de contrôle - Partie 1: cartes de contrôle de Shewhart aux mesures NF X06-031-1:1995 Catalogue des normes algéri (2017)
NA 18311
Application de la statistique - Cartes de contrôle - Partie 2: cartes de contrôle aux attributs (2017)
NA 18312
Application de la statistique - Cartes de contrôle - Partie 3: cartes de contrôle à moyennes mobiles avec pondération exponentielle (EWMA) (2018)
NA 18313
Application de la statistique - Cartes de contrôle - Partie 4: cartes de contrôle des sommes cumulées (CUSUM) (2018)
NA 18314
Spécification géométrique des produits (GPS) - État de surface: Méthode du profil; surfaces ayant des propriétés fonctionnelles différentes suivant les niveaux - Partie 1: Filtrage et conditions générales de mesurage (2018)
NA 18316
Cartes de contrôle - Partie 6: Cartes de contrôle de EWMA (2018)
NA 18317
Cannelures cylindriques droites à flancs en développante Module métrique, à centrage sur flancs - Partie 3: Vérification (2025)
NA 18318
Spécification géométrique des produits (GPS) - Planéité Partie 2: Opérateurs de spécification (2018)
NA 18319
Spécification géométrique des produits (GPS) - Concepts généraux - Partie 3: Éléments tolérancés (2018)
NA 18320
Spécification géométrique des produits (GPS) Tolérances dimensionnelles et géométriques des pièces moulées - Partie 2: Règles d'utilisation (2018)
NA 18321
Spécification géométrique des produits (GPS) Tolérances dimensionnelles et géométriques des pièces moulées - Partie 3: Tolérances dimensionnelles et géométriques générales et surépaisseurs d'usinage pour les pièces moulées.utilisant des tolérances (2024)
NA 18322
Application de la statistique - Étude de la normalité d'une distribution (2019)
NA 18323
Incertitude de mesure pour les applications en métrologie Mesures répétées et expériences emboîtées (2019)
NA 18324
Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure Lignes directrices pratiques pour l'utilisation de la NA 4397 pour la conception, la mise en œuvre et l'analyse statistique des résultats de répétabilité et de reproductibilité interlab (2019)
NA 2019 Verrerie de laboratoire – Instruments volumétriques – ISO 4787:2010 Catalogue des normes algériennes au 31 Décembre 2025-Version 1 Page 50 18325
Verrerie de laboratoire – Instruments volumétriques – ISO 4787:2010 Catalogue des normes algéri (2019)
NA 18326
Météorologie – Mesurage de la température de l’air – Méthodes d’essai pour comparer les performances d’abris/d’écrans pour thermomètres et définir les caractéristiques importantes (2019)
NA 18327
Spécification géométrique des produits (GPS) - État de surface: Méthode du profil - Paramètres liés aux motifs (2019)
NA 18328
Manomètres – Partie 1: manomètres à tube de Bourdon Dimensions, métrologie, prescriptions et essais (2019)
NA 18329
Manomètres – Partie 3: manomètres à membrane et manomètres à capsule - Dimensions, métrologie, prescriptions et essais (2019)
NA 18330
Spécification géométrique des produits (GPS) – Instruments de mesurage dimensionnel – Réception et vérification des pieds à coulisse (2019)
NA 18331
Règles d'échantillonnage pour les contrôles par attributs Introduction au système d'échantillonnage pour les contrôles par attributs de l'ISO 2859 (2020)
NA 18332
Spécification géométrique des produits (GPS) Équipement de mesurage dimensionnel: Comparateurs à levier mécaniques - Caractéristiques de conception et caractéristiques métrologiques (2020)
NA 18333
Métrologie - Programmes techniques minimaux de vérification métrologique des équipements de mesure Partie 2: domaines électricité-magnétisme et tempsfréqu (2020)
NA 18334
Métrologie et applications de la statistique - Utilisation des incertitudes de mesures: prés (2020)
NA 18335
Métrologie - Procédure d'étalonnage et de vérification des thermomètres - Partie 2: procédures d'étalonnage et de vérification des couples thermoélectriques seuls et des thermomètres à couple thermoélectrique FD X07-029-2:2005 (2020)
NA 18336
Métrologie - Procédure d'étalonnage et de vérification des thermomètres - Partie 3: procédure d'étalonnage et de vérification des thermomètres à dilatation de liquide FD X07-029-3:2015 (2020)
NA 18337
Spécification géométrique des produits (GPS) Instruments de mesurage dimensionnel - Réception et vérification des jauges de profondeur à coulisseau NF E11 096:2013 Catalogue des normes algéri (2021)
NA 18338
Spécification géométrique des produits (GPS) Instruments de mesurage dimensionnel - Jauges de profondeur à vis micrométrique (2021)
NA 18341
Spécification géométrique des produits (GPS) - Essais de réception et de vérification périodique des systèmes à mesurer tridimensionnels (SMT) - Partie 5: MMT utilisant des systèmes de palpage à stylet simple ou à stylets multiples utilisant un mode de mesurage par point discret et/ou par scan (2021)
NA 18342
Spécification géométrique des produits (GPS) Tolérancement géométrique - Spécifications géométriques générales et spécifications de taille générales (2022)
NA 18343
Guide pour le choix des séries de nombres normaux et des séries comportant des valeurs plus arrondies de nombres normaux (2022)
NA 18344
Spécification géométrique des produits (GPS) - Cotation et tolérance ment - Pièces non rigides (2022)
NA 18345
Mesure de l'humidité de l'air - Expression des incertitudes Étude de cas concrets FD X15 120:2005 (2022)
NA 18346
Spécification géométrique des produits (GPS) - État de surface: Surfacique - Partie 606: Caractéristiques nominales des instruments sans contact (à variation de focale) (2022)
NA 18347
Spécification géométrique des produits (GPS) - Filtrage Partie 29: Filtres de profil linéaires: ondelettes (2023)
NA 18348
Plans d'échantillonnage progressif pour le contrôle par attributs (2023)
NA 18349
Systèmes d'échantillonnage de tolérance zéro-défaut et procédures de maîtrise des processus combinés pour l'acceptation de produits (2023)
NA 18350
Spécification géométrique des produits (GPS) - Circularité Partie 2: Opérateurs de spécification ISO 12181 2:2011 Catalogue des normes algéri (2023)
NA 24051
Spécification géométrique des produits (GPS) Tolérancement dimensionnel - Partie 3: Tailles angulaires (2023)
NA 24052
Spécification géométrique des produits (GPS) - Essais de réception et de vérification périodique des machines à mesurer tridimensionnelles (MMT) - Partie 4: MMT utilisées en mode de mesure par scanning (2023)
NA 24053
Technique du vide - Manomètres à vide - Spécifications, étalonnage et incertitudes de mesure des manomètres capacitifs à membrane (2023)
NA 24054
Spécification géométrique des produits (GPS) - Essai de réception et de vérification périodique des machines à mesurer tridimensionnelles (MMT) - Partie 6: Estimation des erreurs dans le calcul des éléments associés gaussiens (2023)
NA 24055
Spécification géométrique des produits (GPS) - Essais de réception et de vérification périodique des machines à mesurer tridimensionnelles (MMT) - Partie 7: MMT équipées de systèmes de palpage imageurs (2024)
NA 24056
Spécification géométrique des produits (GPS) — Essais de réception et de vérification périodique des systèmes de mesure tridimensionnels (SMT) — Partie 8: MMT avec détecteurs optiques sans contact (2024)
Usage pratique
Dans la pratique, le comite 'Métrologie' intervient surtout pour reperer la bonne référence avant achat, veille normative, redaction de cahier des charges, audit, certification ou vérification documentaire dans le secteur technique concerne.
Secteurs d'activité (NAA) associés
Le 03 est rapproché éditorialement de 1 classe(s) NAA publiées sur le site. Cette vue sert à retrouver les secteurs économiques qui croisent le plus souvent ce comité technique.
Le rapprochement reste une aide à la navigation entre activité économique, conformité technique et licences proches. Il ne signifie pas qu'une norme de ce CTN s'applique automatiquement à toutes les classes listées.
| Section NAA | Classes reperees |
|---|---|
| C - Industrie manufacturière | 1 |
Divisions NAA les plus proches
Classes NAA reliées
Repères fiscaux applicables
Repères IBS dans les classes filles
IBS 19 %
1 classes de ce niveau renvoient vers IBS 19 %.
Repères TVA dans les classes filles
TVA 19 %
1 classes de ce niveau renvoient vers TVA 19 %.
Autre repère fiscal
IRG barème
Le barème IRG reste utile lorsque l'activité est exercée hors champ IBS, notamment par une personne physique.
Liens utiles pour continuer
Précautions et vérifications préalables
Cette page peut influencer une décision fiscale, sociale, normative, environnementale ou de licence. Avant dépôt, paiement, immatriculation, audit ou contrôle, vérifiez toujours le texte officiel applicable à la date du dossier et l'administration compétente.
- confirmer la version du texte, du décret, de la page officielle ou du code fiscal cité
- vérifier si une instruction sectorielle plus récente ou un JORADP modifie la règle pratique
- ne pas utiliser cette page comme substitut à une décision administrative formelle
Source
Verification et source principale
Document de référence: Catalogue des normes algériennes au 31 décembre 2025
Source principale: Institut algérien de normalisation (IANOR)
Code: CTN 03
Repere de source: 40-52
Dernière vérification: 2026-08-13
Archive locale: Copie locale archivée dans sources/raw/ianor/normes-ctn/wp-content/uploads/2026/02/CATALOGUE-DES-NORMES-ALGERIENNES-31-DECEMBRE-2025.pdf
Statut éditorial: notice editoriale basee sur le catalogue officiel IANOR
Crosswalk NAA: 1 classe(s) NAA reliée(s) éditorialement à cette page normative.
Méthode de liaison: Le crosswalk Normes -> NAA hérite des rapprochements éditoriaux publiés côté NAA, puis agrège les classes, activités réglementées et repères fiscaux reliés à chaque CTN IANOR.
Couverture du corpus: Le catalogue officiel annonce 11859 références. La couche publiée ici structure 11293 notices (95.23 %) à partir du PDF archivé localement. Les références restantes demandent une consolidation manuelle car certaines lignes du PDF cassent la structure du tableau.
Dalil DZ est une ressource indépendante et n'est affilié à aucune administration. Vérifiez toujours les décisions fiscales, douanières, juridiques et de licence dans les sources officielles.