Code NAA
39.039.0 - Dépollution et autres services de gestion des déchets
Groupe 39.0 de la NAA Algérie Rev.1: Dépollution et autres services de gestion des déchets, rattaché au code division 39. Édition source ONS 2013, vérifiée en 2026.
Cette page reprend l’intitulé officiel du groupe 39.0 de la NAA Rev.1. Il depend de la division 39 - Dépollution et autres services de gestion des déchets dans la section E - Production et distribution d’eau; assainissement, gestion des déchets et dépollution.
Position dans la nomenclature
- Niveau : groupe
- Section parente : E - Production et distribution d’eau; assainissement, gestion des déchets et dépollution
- Division parente : 39 - Dépollution et autres services de gestion des déchets
- Classes rattachées : 1
- Page source ONS : 19
Classes dans ce groupe
Usage pratique
Le groupe rapproche les classes qui partagent une logique économique commune. C’est souvent le niveau utile pour naviguer avant de retenir une classe précise.
Hiérarchie officielle
Structure du code 39.0 dans la NAA
La table ci-dessous remonte du système NAA Rev.1 jusqu'au niveau actuellement consulté. Chaque parent reste cliquable pour remonter d'un cran.
| Niveau | Code | Intitulé |
|---|---|---|
| Système | NAA Rev.1 | Nomenclature algérienne des activités |
| Section | E | Production et distribution d'eau; assainissement, gestion des déchets et dépollution |
| Division | 39 | Dépollution et autres services de gestion des déchets |
| Groupe | Dépollution et autres services de gestion des déchets |
Résumé pratique
Le niveau groupe 39.0 - Dépollution et autres services de gestion des déchets couvre 1 classe(s) NAA publiée(s). Les repères IBS observés dans ses classes filles sont: IBS 26 %; les repères TVA les plus visibles sont: TVA 19 %. Aucun rapprochement direct avec une activité réglementée archivée localement n'est publié à ce niveau.
Faits clés
| Code | 39.0 |
|---|---|
| Niveau | Groupe |
| Parent direct | 39 - Dépollution et autres services de gestion des déchets |
| Classes publiées sous ce niveau | 1 |
| IBS observes | IBS 26 % (1) |
| Activités réglementées rapprochées | 0 |
Normes et conformité
Ce niveau groupe renvoie surtout vers 4 comité(s) technique(s) IANOR récurrents dans ses classes descendantes.
Les CTN ci-dessous sont déduits des classes NAA déjà reliées à ce niveau. Ils servent à prioriser la recherche normative sans prétendre couvrir toutes les obligations techniques.
Normes IANOR applicables
Activités réglementées rapprochées
Les rapprochements licences visibles a ce niveau peuvent provenir directement du groupe ou d'une classe descendante.
Aucun rapprochement direct n'est encore publié à ce niveau à partir du corpus officiel de travail.