17.2 - Fabrication d'articles en papier ou en carton

Groupe 17.2 de la NAA Algérie Rev.1: Fabrication d'articles en papier ou en carton, rattaché au code division 17. Édition source ONS 2013, vérifiée en 2026.

Voir la structure Retour a la division 17 Source ONS

Niveau Groupe

Code 17.2

Repere ONS 12

Classes visibles 7

Groupes voisins dans la même division

17.1 Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton

Cette page reprend l’intitulé officiel du groupe 17.2 de la NAA Rev.1. Il depend de la division 17 - Industrie du papier et du carton dans la section C - Industrie manufacturière.

Position dans la nomenclature

Niveau : groupe
Section parente : C - Industrie manufacturière
Division parente : 17 - Industrie du papier et du carton
Classes rattachées : 7
Page source ONS : 12

Classes dans ce groupe

Usage pratique

Le groupe rapproche les classes qui partagent une logique économique commune. C’est souvent le niveau utile pour naviguer avant de retenir une classe précise.

Hiérarchie officielle

Structure du code 17.2 dans la NAA

La table ci-dessous remonte du système NAA Rev.1 jusqu'au niveau actuellement consulté. Chaque parent reste cliquable pour remonter d'un cran.

Niveau	Code	Intitulé
Système	NAA Rev.1	Nomenclature algérienne des activités
Section	C	Industrie manufacturière
Division	17	Industrie du papier et du carton
Groupe		Fabrication d'articles en papier ou en carton

Résumé pratique

Le niveau groupe 17.2 - Fabrication d'articles en papier ou en carton couvre 7 classe(s) NAA publiée(s). Les repères IBS observés dans ses classes filles sont: IBS 19 %; les repères TVA les plus visibles sont: TVA 19 %. Aucun rapprochement direct avec une activité réglementée archivée localement n'est publié à ce niveau.

Faits clés

Code	17.2
Niveau	Groupe
Parent direct	17 - Industrie du papier et du carton
Classes publiées sous ce niveau	7
IBS observes	IBS 19 % (7)
Activités réglementées rapprochées	0

Normes et conformité

Ce niveau groupe renvoie surtout vers 4 comité(s) technique(s) IANOR récurrents dans ses classes descendantes.

Les CTN ci-dessous sont déduits des classes NAA déjà reliées à ce niveau. Ils servent à prioriser la recherche normative sans prétendre couvrir toutes les obligations techniques.

Normes IANOR applicables

Activités réglementées rapprochées

Les rapprochements licences visibles a ce niveau peuvent provenir directement du groupe ou d'une classe descendante.

Aucun rapprochement direct n'est encore publié à ce niveau à partir du corpus officiel de travail.