Suggestions à partir de 2 caractères: NAA, NPA, IBS, TVA, CNAS, CTN, JORADP, guides et glossaire.

NAA Rev.1

Division publiée

Code NAA

13

Division statistique publiée par l'ONS

13 - Fabrication de textiles

Division 13 de la NAA Algérie Rev.1: Fabrication de textiles, rattachée à la section C. Édition source ONS 2013, vérifiée en 2026.

Niveau Division
Code 13
Repere ONS 10
Groupes / classes 5 / 12

Divisions voisines dans la même section

Cette page reprend l’intitulé officiel de la division 13 de la NAA Rev.1. Elle depend de la section C - Industrie manufacturière.

Position dans la nomenclature

Groupes dans cette division

Usage pratique

La division sert à positionner une activité dans la structure statistique de la NAA. Pour aller plus finement, il faut descendre au niveau groupe puis classe.

Hiérarchie officielle

Structure du code 13 dans la NAA

La table ci-dessous remonte du système NAA Rev.1 jusqu'au niveau actuellement consulté. Chaque parent reste cliquable pour remonter d'un cran.

NiveauCodeIntitulé
SystèmeNAA Rev.1Nomenclature algérienne des activités
SectionCIndustrie manufacturière
DivisionFabrication de textiles

Résumé pratique

Le niveau division 13 - Fabrication de textiles couvre 12 classe(s) NAA publiée(s). Les repères IBS observés dans ses classes filles sont: IBS 19 %; les repères TVA les plus visibles sont: TVA 19 %. Aucun rapprochement direct avec une activité réglementée archivée localement n'est publié à ce niveau.

Faits clés

Code13
NiveauDivision
Parent directC - Industrie manufacturière
Classes publiées sous ce niveau12
IBS observesIBS 19 % (12)
Activités réglementées rapprochées0

Normes et conformité

Ce niveau division renvoie surtout vers 4 comité(s) technique(s) IANOR récurrents dans ses classes descendantes.

Les CTN ci-dessous sont déduits des classes NAA déjà reliées à ce niveau. Ils servent à prioriser la recherche normative sans prétendre couvrir toutes les obligations techniques.

Normes IANOR applicables

Activités réglementées rapprochées

Les rapprochements licences visibles a ce niveau peuvent provenir directement de la division ou d'un niveau descendant.

Aucun rapprochement direct n'est encore publié à ce niveau à partir du corpus officiel de travail.