Code NAA
91.0491.04 - Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
Code d'activité économique 91.04 en Algérie : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles. Nomenclature statistique NAA Rev.1 (ONS), correspondance NAE CNRC et groupe 91.0. Édition source ONS 2013, vérifiée en 2026.
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Dans ce niveau
Même niveau hiérarchique sous 91.0 - Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles.
Classes voisines dans le même groupe
Cette page reprend l’intitulé officiel de la classe 91.04 de la NAA Rev.1. C’est le niveau le plus fin publie ici à partir de la source officielle ONS.
Position dans la nomenclature
- Niveau : classe
- Section parente : R - Arts, spectacles et activités récréatives
- Division parente : 91 - Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles
- Groupe parent : 91.0 - Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles
- Page source ONS : 33
Usage pratique
Cette classe permet d’identifier le niveau statistique fin dans la NAA Rev.1. Si l’usage vise la création d’entreprise ou le registre du commerce, il faut vérifier ensuite la correspondance avec la nomenclature NAE du CNRC.
Hiérarchie officielle
Structure du code 91.04 dans la NAA
La table ci-dessous remonte du système NAA Rev.1 jusqu'au niveau actuellement consulté. Chaque parent reste cliquable pour remonter d'un cran.
| Niveau | Code | Intitulé |
|---|---|---|
| Système | NAA Rev.1 | Nomenclature algérienne des activités |
| Section | R | Arts, spectacles et activités récréatives |
| Division | 91 | Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles |
| Groupe | 91.0 | Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles |
| Classe | 91.04 | Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles |
Résumé pratique
La classe 91.04 - Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles est le niveau fin de la NAA Rev.1 sous le groupe 91.0 - Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles. Pour une société relevant de l'IBS, le repère publié ici renvoie d'abord vers IBS 26 %; pour la TVA, le point de départ est TVA 19 %. Aucune activité réglementée archivée localement n'a été reliée directement à cette classe.
Faits clés
| Code | 91.04 |
|---|---|
| Niveau | Classe |
| Groupe parent | 91.0 - Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles |
| IBS indicatif | IBS 26 % |
| TVA de référence | TVA 19 % |
| Activités réglementées rapprochées | 0 |
Normes et conformité
Cette classe est rapprochée éditorialement de 2 comité(s) technique(s) IANOR utiles pour la veille normative, les achats, l'audit ou la conformité documentaire.
Le rapprochement avec les CTN IANOR sert de repère de conformité. Il ne signifie pas que toutes les normes du comité sont obligatoires pour cette activité.
Normes IANOR applicables
Activités réglementées rapprochées
Ces rapprochements sont editoriaux et servent a naviguer entre la NAA statistique et le corpus des activités réglementées publié côté commerce.
Aucun rapprochement direct n'est encore publié à ce niveau à partir du corpus officiel de travail.