Suggestions a partir de 2 caracteres: NAA, NPA, IBS, TVA, CNAS, CTN, JORADP, guides et glossaire.

Guide NAA

Comment lire un code NAA sans se tromper

Comprendre sections, divisions, groupes et classes dans la NAA Rev.1

Faits cles

Objet Savoir si l'on regarde un niveau general ou un niveau fin de la hiérarchie ONS
Usage Ce guide sert aux lecteurs qui voient un code NAA mais ne savent pas encore s'il faut remonter, descendre ou comparer des codes voisins
Vigilance ne pas s'arreter a une division si la classe existe déjà

Ce guide sert aux lecteurs qui voient un code NAA mais ne savent pas encore s’il faut remonter, descendre ou comparer des codes voisins

Ce qu’il faut clarifier

Savoir si l’on regarde un niveau general ou un niveau fin de la hiérarchie ONS

Méthode courte

  1. vérifier le niveau exact du code consulte
  2. remonter vers le parent puis comparer les voisins immediats
  3. retenir la classe la plus précise avant de passer a d’autres obligations

Points de vigilance

  • ne pas s’arreter a une division si la classe existe déjà
  • ne pas lire un code isole sans regarder les voisins
  • ne pas utiliser seule la NAA pour une decision administrative finale

Pages à consulter

FAQ

Quel est l'objet de ce guide ?

Savoir si l'on regarde un niveau general ou un niveau fin de la hiérarchie ONS

À quoi sert-il en pratique ?

Ce guide sert aux lecteurs qui voient un code NAA mais ne savent pas encore s'il faut remonter, descendre ou comparer des codes voisins

Quelle erreur faut-il éviter en premier ?

ne pas s'arreter a une division si la classe existe déjà

Document de référence: NAA Rev.1

Source principale: ONS

Etat local: copie locale archivée dans le corpus du site

Dernière vérification: 2026-04-18

Statut: guide éditorial fondé sur le corpus officiel publié sur le site

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